Traités et Droit International – Page 53

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Projet d’examen du fonctionnement et de l’état de la CIMAP (Texte révisé): 1999-2004

document - 1ère conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Version révisée du document établi par le Président désigné. Projet d’examen du fonctionnement et de l’état de la CIMAP: 1999-2004. Première Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production…

Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Rapport final

document - 2ème Conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Le rapport final de la Deuxième Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction comprend cinq parties et quatre annexes, comme suit: Première partie: Organisation et travaux de la deuxième Conférence d’examen Deuxième partie:…

Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Coûts estimatifs liés à l’organisation des première et deuxième réunion préparatoires de la deuxième Conférence des EP chargée de l’examen de la CIMAP

document - 2ème Conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Note du secrétariat sur les coûts estimatifs liés à l’organisation des première et deuxième réunion préparatoires de la deuxième Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Deuxième Conférence des États parties chargée de…

Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Rapport d’activité de la première réunion préparatoire

document - 2ème Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Processus préparatoire, Réunions préparatoires, Traités et Droit International

Examen et adoption du rapport d’activité de la première réunion préparatoire à la Deuxième Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 29 mai 2009.

9ème AEP CIMAP – Rapport final

document - 9ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Neuvième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Le rapport final de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction comprend deux parties et six annexes, comme suit: Première partie:…

10ème AEP CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP – Zimbabwe (résumé)

document - 10ème Assemblée, 10ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Résumés, Structures nationales, Traités et Droit International, Zimbabwe, Zimbabwe

Résumé de la demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 de la Convention pour achever la destruction des mines antipersonnel Rédigée le 30 septembre 2010 et présentée par le Zimbabwe à la 10ème Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des…

Convention sur les armes à sous-munitions – Programme de travail pour 2011 et considérations relatives aux structures

document - Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Traités et Droit International

Ce programme de travail pour 2011 sur la Convention sur les armes à sous-munitions, soumis par le président comprend une proposition relative au programme de travail intersessions pour 2011, une autre relative au calendrier des réunions pour 2011, des considérations relatives à la participation et l’organisation des travaux à mener entre les sessions.

Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Coûts estimatifs liés à l’organisation de la 10ème AEP à la CIMAP

document - 2ème Conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Note du secrétariat sur les coûts estimatifs liés à l’organisation de la dixième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Deuxième Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du…

Désarmer les Etats : la mobilisation d’un réseau d’ONG pour l’interdiction des armes à sous-munitions

document - Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Traités et Droit International

Ce document fait partie des travaux de la session 1 « l’Etat régalien à ses frontières » de la section thématique 21 intitulé « les politiques de défense : une définition des contours régaliens de l’Etat » présenté par Hélène Dufournet de l’Institut des Sciences sociales du Politique du CNRS lors du 10ème congrès de…

Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Rapport d’activité de la deuxième réunion préparatoire

document - 2ème Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Processus préparatoire, Réunions préparatoires, Traités et Droit International

Deuxième Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Ordre du jour de la deuxième Réunion préparatoire de ladeuxième Conférence d’examen Tel qu’adopté à sa première séance plénière, le 3 septembre 2009 1. Ouverture…