Traités et Droit International – Page 52

Ordre du jour provisoire de la réunion d’experts militaires sur les MAMAP – Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi par le Président de la Réunion d’experts militaires sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), Groupe de travail sur les MAMAP, Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques, Genève du 14 au 22 novembre 2005.

Sommet sur les bombes à sous-munitions au Laos – Handicap International salue les engagements concrets des Etats

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Assistance aux victimes, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Divers, Généralités, Handicap International (HI), Information générale, Organisations non gouvernementales (ONG), Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Article publié par Handicap International saluant l’adoption de la Déclaration et du plan d’action de Vientiane en vue de transformer les obligations juridiques de la CASM en actions concrètes. Première réunion des États-parties à la Convention sur les armes à sous-munitions CASM. Vientiane (Laos) du 9 au 12 novembre 2010.

Engagements concrets pour victimes bien réelles – Conférence sur les armes à sous-munitions au Laos

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Handicap International (HI), Information générale, Organisations non gouvernementales (ONG), Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Article de Jérôme Bobin, Responsable Communication et Plaidoyer de Handicap International Luxembourg, sur la première Assemblée des États-parties à la Convention sur les armes à sous-munitions CASM. Le document comporte aussi le carnet de route de l’auteur au sixième jour de son séjour au Laos. Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010

9ème AEP CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP – Mauritanie (résumé)

document - 10ème Assemblée, 9ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Demandes de prolongation du délai article 5, Mauritanie, Mauritanie, Mise en œuvre nationale, Résumés, Structures nationales, Traités et Droit International

Résumé de la demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Rédigée le 30 septembre 2010 et présentée par la Mauritanie à la 10ème Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel…

10ème AEP CIMAP – Analyse de la demande de prolongation au titre de l’article 5 CIMAP – Danemark

document - 10ème Assemblée, Analyses des demandes, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Danemark, Danemark, Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International

Document soumis par le Président de la deuxième Conférence d’examen des États parties chargés d’analyser les demandes de prolongation. Présentation faite lors de la dixième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP). Genève, 29 novembre…

1ère AEP à la CASM – Communiqué du Gouvernement luxembourgeois

document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Ce document est le communiqué du Vice-Premier ministre, ministre des Affaires Etrangères du Luxembourg, Jean Asselborn à la première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010.

10ème AEP CIMAP – Intervention du CICR

document - 10ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Information générale et déclarations, Traités et Droit International

Déclaration de Jakob Kellenberger, Président du CICR intitulée "Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel – pour une mise en œuvre plus effective" lors de la 10ème Assemblée des États parties à la Convention d’Ottawa Genève, 29 novembre – 3 décembre 2010.

Rapport d’activité de la Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Onzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Ce document est le rapport d’activité de la Onzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques tenue à Genève du 2 au 12 août 2005. Il porte en annexe la liste des documents du groupe d’experts gouvernementaux.

Ordre du jour provisoire de la réunion d’experts militaires sur les MAMAP – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi par le Président de la Réunion d’experts militairessur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), Groupe de travail sur les MAMAP Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques, Genève,du 8 au 16 novembre 2004.

Ordre du jour provisoire de la réunion d’experts militaires sur les MAMAP – Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Dixième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi par le Président de la Réunion d’experts militairessur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), Groupe de travail sur les MAMAP, Dixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques, Genève,du 7au 11 mars 2005.