Traités et Droit International – Page 51

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – compte-rendu analytique de la 4ème séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Compte-rendu analytique de la quatrième séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, le 10 novembre 2006

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document de l’UE (Rectificatif)

document - Activités et publications des organisations, Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Troisième, Union Européenne (UE)

Rectificatif au document de l’Union Européenne (UE) présenté par la Finlande lors de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Il comporte les observations de l’Union Européenne au sujet du rapport du coordonnateur et du président des réunions d’experts militaires sur les travaux de 2006…

Proposition sur les mines antivéhicule – Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Autres instances, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Quinzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Proposition de la République islamique du Pakistan dans le cadre du Groupe de travail sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP). Quinzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC), Genève du 28 août au 6 septembre 2006.

Projet de résolution de l’Assemblée Générale des Nations Unies – Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

"Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction", projet de résolution adopté par la Première Commission de l’Assemblée Générale des Nations Unies (A/C.1/60/L.56) Projet de résolution de l’Assemblée Générale des Nations Unies – Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Selon ce projet, l’Assemblée…

Projet de résolution de l’Assemblée Générale des Nations Unies – Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

"Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction", projet de résolution adopté par la Première Commission de l’Assemblée Générale des Nations Unies (A/C.1/61/L.47) Projet de résolution de l’Assemblée Générale des Nations Unies – Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Selon ce projet, l’Assemblée…

Armes à sous-munitions : Pas de compromis possible sur l’interdiction absolue de ce type de bombes

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Human Rights Watch, Organisations non gouvernementales (ONG), Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Article de Human Rights Watch sur les discussions du 22 au 26 novembre 2010 entre certaines puissances militaires pour l’élaboration d’un instrument alternatif qui réglementerait, mais sans les interdire, les armes à sous-munitions. Cet article fait suite au document intitulé « Meeting the Challenge: Protecting Civilians through the Convention on Cluster Munitions » (« Relever…

Projet de résolution de l’Assemblée Générale des Nations Unies – Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

"Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction", projet de résolution adopté par la Première Commission de l’Assemblée Générale des Nations Unies (A/C.1/59/L.40) Selon ce projet, l’Assemblée générale invite tous les Etats à ratifier la Convention d’Ottawa (CIMAP) après l’avoir signée. Elle leur…

Conférence sur l’avenir du déminage à Genève

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Traités et Droit International

Article extrait d’une dépêche du journal "Tribune de Genève" sur la 10ème Assemblée des Etats parties à la Convention sur les mines antipersonnel.

Landmine Monitor 2010 : Des progrès record pour l’interdiction des mines antipersonnel

document - Activités et publications des organisations, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Handicap International (HI), Information générale, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Article de Handicap International constatant des progrès records en 2009 dans la mise en œuvre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP) de 1997. Il fait suite à la présentation de "l’Observatoire des Mines 2010" par la Campagne internationale pour l’interdire les mines (ICBL), le 24 novembre 2010.

Rapport d’activité de la Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Ce document est le rapport d’activité de la Douzième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques tenue à Genève du 14 au 22 novembre 2005. Il porte en annexe la liste des documents du groupe d’experts gouvernementaux.