Traités et Droit International – Page 54

La Convention sur les armes à sous-munitions et le processus d’Oslo: une négociation atypique

document - Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Généralités, Traités et Droit International

Article de Camille Grand paru dans les études de l’Annuaire Français de Relations Internationales (AFRI) du Centre Thucydide, volume X, 2009. Sommaire:– Le défi humanitaire des armes à sous-munitions : une question complexe et émergente ;– Pourquoi le processus d’Oslo ?– Une négociation atypique ;– Un traité conciliant ambition humanitaire et réalités militaires ;– Leçons…

1ère AEP à la CASM – Déclaration du CICR

document - Activités et publications des organisations, Assemblées des États parties, CICR, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Déclaration de Madame Christine Beerli, vice-présidente du CICR à l’ouverture de la première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010

La Convention d’Ottawa : « l’engagement inébranlable » des Etats à éliminer totalement les mines

document - Activités et publications des organisations, Association Internet pour la promotion des Droits de l'Homme (Aidh - Genève), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Ce document publié par l’Association internet pour la promotion et la défense des droits de l’homme (AIDH) met en avant les points importants concernant la Convention d’Ottawa. Le sommet de Nairobi est expliqué ainsi que son plan d’action contre les mines qui y a été élaboré sept ans après l’adoption de la Convention. Puis le…

Qu’est-ce qu’une BASM?

document - Activités et publications des organisations, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dessine-moi un Sourire, Généralités, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Article écrit par Jeanne Emond de l’ONG française Dessine-moi un Sourire. Cet article répond à la question ¨Qu’est-ce qu’une BASM? ¨. Il donne une définition des bombes à sous-munitions et explique la problématique liée à ces dernières.

Le problème des bombes à sous-munitions

document - Activités et publications des organisations, Campagne suisse contre les mines antipersonnel, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Etudes et programmes, Généralités, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Ce document expose les problèmes posés par les bombes à sous-munitions. Il explique ce qu’est une arme à sous-munition, leur fonction, le non respect du droit humanitaire ainsi que l’effet d’une telle bombe, puis il nous fournit une liste explicative des pays producteurs et des pays touchés par les armes à sous-munitions.

La Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Traités et Droit International

Article de Mario Bettati, paru dans l’Annuaire Français de Droit International de 1997. Ce document présente la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Contenu:I- Les avancées d’une diplomatie assez entreprenanteII- Les restrictions d’une diplomatie un peu précipitée

L’interdiction ou la limitation d’emploi des mines : Le Protocole de Genève du 3 mai 1996

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Traités et Droit International

Article de Mario Bettati, paru dans l’Annuaire Français de Droit International de 1996. Ce document présente le Protocole de Genève du 3 mai 1996. Contenu:I- Les progrès limités d’un texte de compromisII- Les défectuosités majeures d’un accord ambigu

Les liens entre l’article 7 et le Programme de travail intersessionnel

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Séminaire article 7 CIMAP Bruxelles 12-13 novembre 2002, Séminaires, Traités et Droit International

Document réalisé par Kerry Brinkert, Chef de l’Unité d’appui à l’application de la Convention d’Ottawa, qui fut présenté lors du séminaire de Bruxelles sur la mise en oeuvre de l’Article 7 de la Convention d’Ottawa en Afrique. Bruxelles, du 12 au 13 novembre 2002.

Le Processus d’Ottawa : un bref historique

document - Autres réunions, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Généralités, Mise en œuvre nationale, Séminaire article 7 CIMAP Bruxelles 12-13 novembre 2002, Séminaires, Traités et Droit International

Document réalisé par Mme Mollica, représentante du Canada, qui expose le processus d’Ottawa d’un point de vue historique. Il fut présenté lors du séminaire de Bruxelles sur la mise en oeuvre de l’Article 7 de la Convention d’Ottawa en Afrique. Bruxelles, du 12 au 13 novembre 2002.

Séminaire de Bruxelles – Note documentaire

document - Activités et publications des organisations, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Information générale et déclarations, Organisations non gouvernementales (ONG), Séminaire article 7 CIMAP Bruxelles 12-13 novembre 2002, Séminaires, Traités et Droit International

Note documentaire concernant le problème des mines en Afrique centrale, présentée par ICBL lors du séminaire de Bruxelles sur la mise en oeuvre de l’Article 7 de la Convention d’Ottawa en Afrique. Bruxelles, du 12 au 13 novembre 2002.