Traités et Droit International – Page 24

Quatrième Conférence des EP au Protocole V – Compte rendu analytique de la 2ème séance

Ce compte rendu analytique résulte de la 2ème séance de la quatrième conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques (CCAC) qui s’est tenue au Palais des Nations, à Genève. Il a été soumis…

1ère AEP à la CASM – Plan d’action de Vientiane

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Rectificatif apporté à la page 12, paragraphe 6 du projet relatif au plan d’action de Vientiane soumis par le président désigné. Vientiane (Laos), 9 – 12 novembre 2010.

Réunion de 2010 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 4ème séance

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Ce compte rendu de la 4ème séance à la réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques (CCAC) qui s’est tenue au Palais des Nations, à Genève, a été soumis par M. Ganev de la Bulgarie – président de séance. Sommaire:– Examen du rapport…

Assistance aux victimes des mines antipersonnel: besoins, contraintes et stratégie

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Assistance aux victimes, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Divers, Etudes et Programmes, Généralités, Organisations Internationales (OI), Rééducation / Réadaptation, Traités et Droit International

Document extrait de : "Aider les victimes de mines terrestres – Un recueil de directives, de pratiques exemplaires et de méthodes", compilation réalisée par l’Équipe d’action contre les mines du ministère des Affaires étrangères et du Commerce International , au nom des coprésidents du Comité permanent sur l’assistance aux victimes, de la réintégration socio-économique et…

Réunion de 2010 des EP à la CCAC – Compte rendu analytique de la 2ème séance

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Ce compte rendu de la 2ème séance à la réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques (CCAC) qui s’est tenue au Palais des Nations, à Genève, a été soumis par M. Ganev de la Bulgarie – président de séance. Genève, 25 et 26…

Douzième conférence annuelle des États Parties au Protocole II modifié – Compte rendu analytique de la 2ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Douzième, Traités et Droit International

Ce compte rendu de la 2ème séance à la douzième conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié annexé à la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui s’est tenue au Palais des Nations, à Genève, a été soumis par M. Mundarain Hernandez de la République bolivarienne…

10ème AEP CIMAP – Création d’un comité permanent sur les ressources, la coopération et l’assistance

document - 10ème Assemblée, 10ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Ce texte est une proposition soumise par la Zambie lors de la 10ème Assemblée des États Parties à la CIMAP dans le cadre du renforcement de la coopération et de l’assistance internationales dans le contexte de la Convention.Point 10 de l’ordre du jour. Genève, 29 novembre – 3 décembre 2010.

Réunion de 2010 des EP à la CCAC – Proposition de mandat du Groupe d’experts gouvernementaux en 2011

document - 2010, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions des Etats parties, Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document soumis par l’Allemagne lors de l’examen du rapport du Groupe d’experts gouvernementaux à l’occasion de la réunion des Hautes parties contractantes à la CCAC. Point 10 de l’ordre du jour (session de 2010). Genève, 25 et 26 novembre 2010.

Les initiatives récentes en matière d’ALPC : quelles conséquences pour la région des Grands Lacs

document - Activités et publications des organisations, Autres textes de Droit International, Centres de formation et de recherche, Généralités, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP), Traités et Droit International

Note d’analyse de Ilhan Berkol, chargé de recherche au Groupe de Recherche de l’Information sur la Paix et la sécurité (GRIP). Les initiatives récentes en matière d’armes légères et de petit calibre : quelles conséquences pour la région des Grands Lacs ? Telle est la problématique posée dans ladite note. Contenu : 1. L’instrument de…

La Convention de la CEDEAO sur les ALPC : analyse et recommandations pour un plan d’action

document - Activités et publications des organisations, Autres conventions, Autres textes de Droit International, Centres de formation et de recherche, Groupe de Recherche et d'Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP), Traités et Droit International

Note d’analyse écrite par Ilhan Berkol, chargé de recherche au Groupe de Recherche et d’Information sur la Paix et la Sécurité (GRIP). ladite note traite de la Convention de la CEDEAO sur les armes légères et de petit calibre : analyse et recommandations pour un plan d’action. Sommaire : 1. Introduction ;2. Analyse de la…