Traités et Droit International – Page 181

Intersessionnelle janvier-février 2002 CIMAP – Intervention de HI sur le développement d’un droit des victimes des mines antipersonnel

document - Activités et publications des organisations, Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Etudes et programmes, Handicap International (HI), Janvier-Février 2002, Organisations non gouvernementales (ONG), Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de Handicap International concernant la question du droit des victimes. Réunion intersessionnelle de janvier-février 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel.

Document de la CMC, principes pour un Traité sur les munitions en grappe – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2007, Activités et publications des organisations, Coalition contre les sous-munitions (CMC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Organisations non gouvernementales (ONG), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par la Cluster Munition Coalition (CMC), lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007.

Document de la Russie, munitions en grappe – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2007, 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Ducument présenté par la Fédération de Russie, lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. La Russie présente un exposé de position sur les munitions en grappe.

Document du CIDHG, définitions – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2007, Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et programmes, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Communication du Centre International de Déminage Humanitaire de Genève (CIDHG), lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. Le CIDHG présente un aperçu des définitions existantes ou proposées, des termes comme "munitions en grappe" ou "sous-munitions".

Document du CICR, extraits du Rapport de la Réunion d’experts de Montreux – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2007, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Organisations Internationales (OI), Rapports, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Présentation faite par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. Le CICR présente des extraits du Rapport de la Réunion d’experts sur les problèmes humanitaires, militaires, techniques et juridiques…

Atelier sur la mise en oeuvre de la Convention d’Ottawa en Afrique de l’Ouest – Rapport

document - 1ère conférence d'examen, Activités et publications des organisations, CICR, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisations Internationales (OI), Rapports, Traités et Droit International

Atelier sur la mise en oeuvre de la Convention d’Ottawa sur l’interdiction des mines antipersonnel en Afrique de l’Ouest Ouagadougou (Burkina Faso), 28-29 janvier 2004. Rapport. "L’atelier avait pour principaux objectifs de :1. Faire le bilan de la mise en oeuvre de la Convention dans tous ses aspects dans la sous-région, tant par les pays…

2ème Conférence des experts africains sur les mines terrestres – Rapport

document - 1ère conférence d'examen, Activités et publications des organisations, Conférences d'examen, Conférences des experts africains sur les mines terrestres, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisations Internationales (OI), Séminaires, Traités et Droit International, Union Africaine (UA)

Rapport de la deuxième conférence continentale des experts africains sur les mines terrestres "Kempton Park, Sept ans après" sur la position commune africaine sur les mines antipersonnel Addis Abeba (Ethiopie), 15-17 septembre 2004.

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Vers un monde sans mines: Déclaration de Nairobi de 2004

document - 1ère conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Réunions informelles, Traités et Droit International

Document établi par le Président désigné Première Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Nairobi (Kenya), 29 novembre – 3 décembre 2004.

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Projet de programme des réunions et questions connexes à examiner en vue de faciliter la mise en oeuvre de la Convention, 2005-2009

document - 1ère Conférence d'examen, 1ère conférence d'examen, Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Processus préparatoire, Réunions informelles, Traités et Droit International

Document établi par l’Allemagne, la Malaisie et le Président désigné Deuxième réunion informelle de préparation à la Première Conférence d’examen de la CIMAP 2 septembre 2004 Première Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur…

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Rapport d’activité de la deuxième réunion préparatoire

document - 1ère conférence d'examen, 2ème réunion préparatoire, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Processus préparatoire, Réunions préparatoires, Traités et Droit International

Première Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 28 et 29 juin 2004. Ordre du jour tel qu’il a été adopté à la 1ère séance plénière le 28 juin 2004 : 1.…