Traités et Droit International – Page 179

Document de la Russie, détection et neutralisation des dispositifs explosifs improvisés – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, 2006, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième, Treizième

Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La Russie présente son expérience concrète dans la détection et la neutralisation des dispositifs explosifs improvisés.

4ème AEP CIMAP – Programme d’action du président – Annexe VI au Rapport final

document - 4ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Programme d’action du président Annexe VI au Rapport final de la quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 16-20 septembre 2002. Deux parties ont été traitées dans ce programme : – Axer l’action sur les objectifs humanitaires de base ; – Mesures à prendre pour réaliser ces…

Document du CICR, assurer un examen de la Convention et de ses Protocoles lors de la 3ème Conférence d’examen – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième

Document de réflexion établi par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Le document s’intitule "Assurer un examen approfondi de l’état et du fonctionnement de la Convention et de…

Intersessionnelle février 2003 CIMAP – Intervention du CIDHG – CP sur la destruction des stocks

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Février 2003, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention du CIDHG proposant d’assister les États dans le processus de la destruction des stocks Réunion intersessionnelle de février 2003 Genève (Suisse), 6 février 2003 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel (CIMAP).

Réponses de la Chine au document G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par la République populaire de Chine lors de la Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (applicabilité et application des principes…

Réponses du Portugal au document G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par le Portugal lors de la Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses de l’Irlande au document G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par l’Irlande lors de la Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Intersessionnelle mai 2002 CIMAP – Intervention du CIDHG sur les stocks de mines en Afrique

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Etudes et programmes, Mai 2002, Organisations Internationales (OI), Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de Fabrice Delaître du CIDHG à propos des stocks de mines en Afrique. Réunion intersessionnelle de Mai 2002 Genève (Suisse), 30 mai 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel.

Réponses du Mexique au document G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par le Mexique lors de la Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du DIH).

Réponses de l’Afrique du Sud au document G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Réponses au questionnaire (G0560787) par l’Afrique du Sud lors de la Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre. (Applicabilité et application des principes pertinents du…