Traités et Droit International – Page 180

Réponses de la République tchèque au document G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, 2006, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième, Treizième

Réponses au questionnaire (G0560787) par la République tchèque lors de la Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabilité et application des principes pertinents du…

Intersessionnelle janvier-février 2002 CIMAP – « Bamako: un an après », Séminaire de Bamako sur l’universalisation et la mise en oeuvre de la Convention d’Ottawa en Afrique – CP sur l’état de la Convention

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Janvier-Février 2002, Réunions intersessionnelles, Séminaire de Bamako 15-16 février 2001, Séminaires, Traités et Droit International

"Bamako: un an après" Seminaire de Bamako sur l’universalisation et la mise en oeuvre de la Convention d’Ottawa en Afrique Intervention de Monsieur Mamadou Lamine Ouattara à la réunion intersessionnelle du comité permanent sur l’état de la Convention d’Ottawa Genève, le 1er février 2002.

Réponses de l’Italie au document G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième, Treizième

Réponses au questionnaire (G0560787) par l’Italie lors de la Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre (Applicabiblité et application des principes pertinents du DIH).

Intersessionnelle janvier-février 2002 CIMAP – Intervention de la Belgique en tant que présidente du groupe de contact Article 7

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Janvier-Février 2002, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de la Belgique en tant que président du groupe de contact Article 7 Réunion intersessionnelle de janvier-février 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 1er février 2002.

Document du Royaume-Uni, aspects juridiques des munitions en grappe – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2007, 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. Le Royaume-Uni présente un cadre possible pour l’application du Droit International Humanitaire, concernant les aspects juridiques des munitions en…

Intersessionnelle janvier-février 2002 CIMAP – Article 7, rédaction des rapports de transparence (diapositives)

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Généralités, Janvier-Février 2002, Rapports étatiques article 7, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Présenté par M. Lint, représentant permanent de la Belgique auprès de la conférence du désarmement Réunion intersessionnelle de janvier-février 2002 Genève (Suisse), 1er février 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Explication du fonctionnement des dispositions au sein de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel.

Document du Royaume-Uni, proposition de définitions – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2007, 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007 Le Royaume-Uni présente une définition possible des munitions en grappe et des sous-munitions.

Intersessionnelle janvier-février 2002 CIMAP – Intervention du CIDHG sur la situation des stocks de mines AP en Afrique (diapositives)

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Etudes et programmes, Janvier-Février 2002, Organisations Internationales (OI), Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Présentation de Fabrice Delaître, chargé de l’assistance opérationnelle au sein du CIDHG, sur la situation des stocks de mines AP en Afrique. Réunion intersessionnelle de janvier/février 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 31 janvier 2002.

Intersessionnelle janvier-février 2002 CIMAP – Intervention du CIDHG sur la situation des stocks de mines AP en Afrique (texte)

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), État de la Convention, Etudes et programmes, Janvier-Février 2002, Organisations Internationales (OI), Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Présentation par Fabrice Delaître, chargé de l’assistance opérationnelle au sein du CIDHG, sur la situation des stocks de mines AP en Afrique. Réunion intersessionnelle de janvier/février 2002 Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 31 janvier 2002.

Document du CICR, questions juridiques – Session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2007, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), lors de la session de 2007 du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 19 au 22 juin 2007. Le document comporte des observations sur les questions juridiques que soulève l’emploi de munitions en grappe.