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1ère AEP CIMAP – Projet d’ordre du jour provisoire

Projet établi le 22 mars 1999 Première Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Maputo, 3 – 7 mai 1999.

Deuxième Convention de Genève – texte intégral

document - Autres textes de Droit International, Conventions de Genève et Protocoles, Textes des Conventions de Genève et Protocoles, Traités et Droit International

Texte de la Convention (II) de Genève pour l’amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées sur mer, adoptée le 12 août 1949.

Première Convention de Genève – texte intégral

document - Autres textes de Droit International, Conventions de Genève et Protocoles, Textes des Conventions de Genève et Protocoles, Traités et Droit International

Texte de la Convention (I) de Genève pour l’amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne, adoptée le 12 août 1949.

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Commentaires aux préparatifs d’un examen de l’état et du fonctionnement de la Convention et sur l’élaboration d’un plan d’action 2005-2009

document - 1ère Conférence d'examen, 1ère conférence d'examen, 2ème réunion préparatoire, Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Processus préparatoire, Réunions préparatoires, Traités et Droit International

Commentaires présentés par le Président Document préparé par la France le 22 juin 2004 Deuxième réunion préparatoire à la Première Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève 28-29 juin 2004.

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Rapport du CIDHG sur le fonctionnement de l’Unité d’appui à l’application de la Convention (septembre 2003 – novembre 2004)

document - 1ère conférence d'examen, Activités et publications des organisations, CIDHG, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Organisations Internationales (OI), Rapports, Traités et Droit International

Rapport sur le fonctionnement de l’Unité d’appui à l’application de la Convention (ISU) (septembre 2003 – novembre 2004) Établi par le Directeur du Centre International de Déminage Humanitaire de Genève Rédigé le 15 novembre 2004 Présenté lors de la Première Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du…

G0463056

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Première Conférence d’examen de la CIMAP – Vers un monde sans mines: Déclaration de Nairobi de 2004 (projet révisé)

document - 1ère conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Vers un monde sans mines: Déclaration de Nairobi de 2004 (projet révisé) Document établi par le Président désigné le 5 novembre 2004 Première Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Nairobi (Kenya), 29…

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Intervention du Sénégal – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-economique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Juin 2008, Juin 2008, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de la République du Sénégal Ministère des Affaires Étrangères Centre National d’Action Antimines au Sénégal (CNAMS) faite le 3 juin 2008 à la réunion intersessionnelle de juin 2008 Genève, du 2 au 6 juin 2008 Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la…

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Intervention du Burundi – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-economique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Juin 2008, Juin 2008, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de la République du Burundi "Stratégie nationale d’assistance aux victimes" faite le 3 juin 2008 à la réunion intersessionnelle de juin 2008 Genève, du 2 au 6 juin 2008 Comité permanent sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines…

Intersessionnelle juin 2008 CIMAP – Intervention de la Suisse – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Assistance aux victimes et réinsertion socio-economique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Juin 2008, Juin 2008, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Déclaration de la Suisse en réponse au "Questionnaire pour les États parties en mesure d’en soutenir d’autres en matière de soins, de réadaptation et de réintégration de survivants de mines" faite le 3 juin 2008 à la réunion intersessionnelle de juin 2008 Genève, du 2 au 6 juin 2008 Comité permanent sur l’assistance aux victimes…