Wellington – Bibliomines.org

Mali, intervention à la Conférence de Wellington: soutien à la Déclaration de Wellington

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, Wellington

Intervention de la délégation malienne lors du débat pour l’adoption de la Déclaration de Wellington sur les armes à sous-munitions Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Déclaration de Wellington, Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Wellington

Version préliminaire de la Déclaration de la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions, établie le 8 février 2008, en vue de la Conférence de Wellington sur les sous-munitions, du 18 au 22 février 2008.

Projet de Convention sur les armes à sous-munitions – notes explicatives

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Traités et Droit International, Wellington

Document de la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitionsétabli le 21 janvier 2008, Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Projet de Convention sur les armes à sous-munitions, Conférence de Wellington

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Wellington

Wellington, du 18 au 22 février 2008. Le Projet de Convention sur les armes à sous-munitions de la Conférence de Wellington est le document qui a servi de proposition de base à la Conférence diplomatique de Dublin. Il s’agit d’un instrument légal composé de 22 articles traitant des armes à sous-munitions.

Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: séance de clôture

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Déclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellington sur les munitions en grappes, séance de clôture Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions : définitions, article 2

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Déclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellington sur les munitions en grappes – Wellington : point de l’ordre du jour relatif aux définitions, article 2 Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: assistance et définition des victimes, article 5

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Déclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellingtonsur les munitions en grappes – Wellington : point de l’ordre du jour relatif à l’assistance aux victimes ainsi que la définition des victimes des munitions en grappes, article 5 Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Maroc, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: obligations générales, portée d’application, définition

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Déclaration du Royaume du Maroc à la Conférence de Wellingtonsur les munitions en grappes – Wellington : point de l’ordre du jour relatif aux obligations générales et la portée d’application ainsi que la définition Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Togo, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: soutien à la Déclaration de Wellington et au projet de traité

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Déclaration de la délégation du Togo, qui souscrit à la Déclaration de Wellington et soutient le projet de traité actuel à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Sénégal, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: l’article 2

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Déclaration de la délégation du Sénégal sur l’article 2, à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions Wellington, du 18 au 22 février 2008.