Conférences dans le cadre du Processus d’Oslo – Page 3

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 3 – correctif

Correctif du texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 3 (stockage et destruction des stocks), à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 27 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.13FR.Corr.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 3

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Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 3, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. 26 mai 2008. L’article 3 concerne le stockage et la destruction des stocks. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.13FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: assistance aux victimes

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Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’assistance aux victimes, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. fait le 23 mai 2008. Le texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’assistance aux victimes vise des modifications…

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 20

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Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 20, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. L’article 20 traite de la durée de la convention et de la question du retrait des Etats parties de la présente convention.…

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 14

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Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 14, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. L’ article 14 traite des coûts des conférences des Etats parties, des conférences d’examen et des conférences d’amendement. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.10FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 10

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Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 10 (règlement des différends), à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.9FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 9

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Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 9, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 22 mai 2008. L’article 9 concerne les mesures d’application nationales. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.8FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 22

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Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 22, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 21 mai 2008. L’article 22 traite des textes authentiques de la Convention. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.7FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 21

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Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 21, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 21 mai 2008. L’article 21 désigne la personne dépositaire de la convention. Il s’agit du Secrétaire Général des Nations Unies.…

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 16

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Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 16, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 21 mai 2008. L’article 16 en question concerne la ratification, l’acceptation, l’approbation et l’adhésion à la Convention. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.5FR.pdf