Conférences dans le cadre du Processus d’Oslo – Page 4

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 15

Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 15, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 21 mai 2008. L’article 15 en question porte sur la signature de la Convention. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.4FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 13

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dublin, Traités et Droit International

Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 13, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 21 mai 2008. L’article 13 concerne les amendements. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.3FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 12

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dublin, Traités et Droit International

Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 12, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008. L’article 12 concerne les Conférences d’examen. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.2FR.pdf

Présidence, texte transmis à la Plénière, à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: article 11

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dublin, Traités et Droit International

Texte de la Présidence transmis à la Plénière concernant l’article 11, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 fait le 21 mai 2008. L’article 11 traite des conférences des Etats parties à la convention. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM.PT.1FR.pdf

Maroc, intervention à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: débat général

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Déclaration du Maroc prononcée par M. le Ministre Plénipotentiaire Abderrazzak Laassel dans le cadre du débat général à la Conférence diplomatique de Dublin sur les munitions en grappes Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 19 mai 2008. http://www.mission-maroc.ch/pdf/Desarmement/190508-CONFERENCEDUBLIN.pdf

France, intervention à la Conférence de Vienne sur les armes à sous-munitions: champ d’application et définitions

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Intervention de Monsieur l’Ambassadeur de France Jean-François Dobelle concernant le champ d’application et les définitions, à la Réunion de Vienne sur les armes à sous-munitions Vienne, du 5 au 7 décembre 2007 Faite le 6 décembre 2007.

France, intervention à la Conférence de Vienne sur les armes à sous-munitions: débat général sur le futur Traité

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Intervention de Monsieur l’Ambassadeur de France Jean-François Dobelle dans le cadre du débat général sur le futur Traité, à la Réunion de Vienne sur les armes à sous-munitions Vienne, du 5 au 7 décembre 2007 Faite le 5 décembre 2007.

France, intervention à la Conférence de Lima sur les armes à sous-munitions: destruction des stocks de sous-munitions interdites

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Intervention de la délégation française concernant la destruction des stocks de sous-munitions interdites, à la Conférence de Lima sur les armes à sous-munitions Lima, du 23 au 25 mai 2007 Faite le 24 mai 2007.

France, intervention à la Conférence de Lima sur les armes à sous-munitions: définition des armes à sous-munitions

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Intervention de la délégation française concernant la définition des armes à sous-munitions, à la Conférence de Lima sur les armes à sous-munitions Lima, du 23 au 25 mai 2007. Faite le 24 mai 2007.

France, intervention à la Conférence de Lima sur les armes à sous-munitions: dépollution

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Intervention de la délégation française concernant la dépollution, à la Conférence de Lima sur les armes à sous-munitions Lima, du 23 au 25 mai 2007 Faite le 23 mai 2007.