France, première intervention à la Conférence de Lima sur les armes à sous-munitions
Première intervention de la délégation française à la Conférence de Lima sur la question des armes à sous-munitions Lima, du 23 au 25 mai 2007 Faite le 22 mai 2007.
Vous êtes ici : Accueil / Traités et Droit International / Convention sur les armes à sous-munitions (CASM) / Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo
France, intervention finale à la Conférence de Lima sur les armes à sous-munitions
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Lima, Lima, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDéclaration finale de la délégation française à la Conférence de Lima sur les armes à sous-munitions Lima, du 23 au 25 mai 2007 Faite le 25 mai 2007. http://www.ambafrance-pe.org/IMG/DeclarationfinaleFR.pdf
Document final de la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Dublin, Traités et Droit InternationalDocument final de la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Adopté le 30 mai 2008. Table des matières: – Partie I: Rapport d’activité de la Conférence diplomatique I. IntroductionII.Organisation et travaux de la ConférenceAnnexe I: Ordre du jourAnnexe II: Règlement intérieurAnnexe…
Espagne, deuxième proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDeuxième proposition de l’Espagne pour l’amendement de l’article 2 (Définition des armes à sous-munitions), à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 27 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM76_000.pdf
Royaume-Uni, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProposition du Royaume-Uni pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 23 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM75_000.pdf
Canada, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProposition du Canada pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 22 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM74_002.pdf
Norvège, 2ème proposition d’amendement de l’article 2 à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDeuxième proposition de la Norvège pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 22 mai 2008. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM73_000.pdf
Norvège, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProposition de la Norvège pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 22 mai 2008. Cette proposition de la Norvège pour amender l’article 2 vise l’ajout de nouvelles définitions à l’article 2. http://www.clustermunitionsdublin.ie/pdf/CCM72_000.pdf
Proposition de plusieurs Etats à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l’article 2
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProposition de l’Argentine, du Costa Rica, de l’Equateur, du Guatemala, du Liban, du Mexique, les Palaos et de l’Uruguay pour l’amendement de l’article 2, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions Dublin, du 19 au 30 mai 2008 Faite le 21 mai 2008. Cette proposition pour amender…
Proposition de plusieurs Etats à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions : amendement article 5
document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Dublin, Dublin, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalProposition de l’Argentine, de l’Equateur, du Guatemala, de l’Uruguay, de la République dominicaine, du Mexique, du Nicaragua, du Panama, du Pérou, du Costa Rica, du Chili, du Honduras, de la Zambie et de la Guinée pour l’amendement de l’article 5, à la Conférence diplomatique de Dublin pour l’adoption d’une Convention sur les armes à sous-munitions…