2ème AEP à la CASM – Déclaration du Gabon
Déclaration du Gabon lors de la 2ème Assemblée des Etats Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-munitions (CASM) à Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.
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2ème AEP à la CASM – Déclaration du Cameroun
document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDéclaration du Cameroun lors de la 2ème Assemblée des États Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-munitions (CASM) de Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.
2ème AEP à la CASM – Déclaration de la Suisse au sujet de la dépollution et de la réduction des risques
document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit InternationalDéclaration de la Suisse au sujet de la dépollution et de la réduction des risques lors de la 2ème Assemblée des États Parties (AEP) à la Convention sur les Armes à Sous-munitions (CASM) de Beyrouth, du 12 au 16 septembre 2011.
2ème AEP à la CASM – Déclaration du Saint-Siège
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2ème AEP à la CASM – Déclaration de la France
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2ème AEP CASM – Déclaration du CICR
document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Assemblées des États parties, Beyrouth 2011 - 2ème Assemblée, CICR, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit InternationalDéclaration de Mme Christine Beerli, Vice-Présidente du Comité International de la Croix-Rouge (CICR), lors de la 2ème Assemblée des Etats Parties (AEP) à la Convention Internationale sur les Armes à Sous-Munitions (CASM) tenue à Beyrouth, au Liban, du 11 au 16 Septembre 2011. [Source: http://www.icrc.org/fre/resources/documents]
1ère AEP à la CASM – projet de réglement intérieur
document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère AssembléeCe document est le projet de réglement intérieur tel qu’il a été approuvé et recommandé par la Réunion préparatoire de la première Assemblée des États parties à la convention sur les armes à sous munitions. Point 5 de l’ordre du jour provisoire. Vientiane (Laos) du 9 au 12 novembre 2010.
1ère AEP à la CASM : projet de formules de notification au titre de l’article 7 de la CASM
document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère AssembléeCe document est un projet de formules de notification au titre de l’article 7 de la CASM soumis par le président désigné, lors de la première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions. Point 11 de l’ordre du jour provisoire.
1ère AEP CASM – Programme de travail 2011 pour la mise en oeuvre et l’universalisation de la CASM
document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère AssembléeCe document est un projet de décision soumis par le président désigné lors de la Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Point 11 de l’ordre du jour : Fonctionnement et état de la Convention Vientiane(Laos), 9 – 12 novembre 2010.
1ère AEP à la CASM – Un monde sans armes à sous-munitions: passer du concept à l’action, amendement au projet de la déclaration de Vientiane de 2010
document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère AssembléeDocument soumis par le Président désigné. Point 11 de l’ordre du jour provisoire sur le fonctionnement et état de la Convention. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Vientiane (Laos), du 9 au 12 novembre 2010.