Assemblées des États parties – Page 4

1ère AEP à la CASM – Document final

Document final de la première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Sommaire:I. IntroductionII. Organisation de la première AssembléeIII. Travaux de l’AssembléeIV. Décisions et recommandationsAnnexe I: Un monde sans armes à sous-munitions: passer du concept à l’actionAnnexe II: Plan d’action de VientianeAnnexe III: Liste des documents Vientiane (Laos), 9…

1ère AEP à la CASM – Plan d’action de Vientiane

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Rectificatif apporté à la page 12, paragraphe 6 du projet relatif au plan d’action de Vientiane soumis par le président désigné. Vientiane (Laos), 9 – 12 novembre 2010.

1ère AEP à la CASM – Coûts estimatifs

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Ce document est une note du secrétariat de la Conférence reprenant tous les coûts estimatifs de la première Assemblée des États parties à la CASM. Point 8 de l’ordre du jour provisoire. Vientiane (Laos), du 9 au 12 novembre 2010.

Déclaration générale en vue de la 1ère réunion des Etats Parties à la CASM

document - Assemblée des États Parties, Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Déclaration de la France en vue de la première réunion des Etats parties à la Convention d’Oslo sur les armes à sous-munitions. Vientiane (Laos), du 9 au 12 Novembre 2010.

1ère AEP à la CASM – Amendement 2 au Projet de déclaration de Vientiane de 2010

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Deuxième amendement au Projet de déclaration de Vientiane de 2010. Document soumis par le Président désigné. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010.

1ère AEP à la CASM – Amendement 1 au Projet de déclaration de Vientiane de 2010

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Premier amendement au Projet de déclaration de Vientiane de 2010. Document soumis par le Président désigné. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010.

1ère AEP à la CASM – Projet de Programme de travail 2011 pour la mise en oeuvre et l’universalisation de la Convention

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Document soumis par le Président désigné. Point 11 de l’ordre du jour provisoire: Fonctionnement et état de la Convention. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM) Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010.

1ère AEP à la CASM – Projet de Plan d’action de Vientiane

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Document soumis par le Président désigné. Point 11 de l’ordre du jour provisoire: Fonctionnement et état de la Convention. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM) Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010. Sommaire:I. IntroductionII. PartenariatsIII. UniversalisationIV. Destruction des stocksV. Enlèvement et destruction des restes d’armes à…

1ère AEP à la CASM – Un monde sans armes à sous-munitions: passer du concept à l’action, projet de la déclaration de Vientiane de 2010

document - Assemblées des États parties, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Document soumis par le Président désigné. Point 11 de l’ordre du jour provisoire: Fonctionnement et état de la Convention. Première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010 Sommaire:– Des dommages causés pendant des décennies ;– Réduction des risques ;– Établir un…

Bombes à sous-munitions : Le plan en 66 points transforme les obligations légales en actions concrètes

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Assemblées des États parties, Coalition contre les sous-munitions (CMC), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Organisations non gouvernementales (ONG), Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International, Vientiane 2010 - 1ère Assemblée

Communiqué de presse de Cluster Munition Coalition (CMC) à l’issue de la première Assemblée des États parties à la Convention sur les armes à sous-munitions (CASM). Vientiane, Laos du 9 au 12 novembre 2010