Document de la Réunion d’experts militaires et techniques – Neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

Publié le 07 juillet 2008

Document présenté par le Président des réunions d’experts militaires et techniques sur les restes explosifs de guerre (REG),
lors de la neuvième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques.

Genève, 8 au 16 novembre 2004.

Structure du document :
– Introduction ;
– Mandat du Groupe de travail sur les restes explosifs de guerre ;
– Réunions d’experts militaires et techniques en 2004 ;
– Types particuliers de munitions ;
– Mesures préventives qu’il serait possible de prendre ;
– Travaux futurs.
En annexe:
– Annexe I: Mesures préventives possibles ;
– Annexe II: Risques relatifs pour les êtres humains ;
– Annexe III: Démarche méthodologique d’évaluation dans le cadre de l’amélioration de la conception de certains types particuliers de munitions.