Deuxième – Page 2 – Bibliomines.org

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document de la Russie, l’expérience concrète acquise dans la planification de la mise en oeuvre de certains articles

document - Conférences, Conférences Protocole V, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Document de travail sur l’expérience concrète acquise dans la planification de la mise en oeuvre des dispositions des articles 3,4,5,6, et 11 du Protocole V, soumis par la fédération de Russie lors de la deuxième conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes…

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Compte rendu analytique de la 3ème séance

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Compte rendu analytique de la 3ème séance de la deuxième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 11 novembre 2008 Sommaire : – Echange de vues général (suite) ; – Examen de l’état et du fonctionnement du protocole (suite) ;…

Deuxième Conférence des EP au Protocole V – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Document final élaboré à l’occasion de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Table des matières : I. Introduction II. Organisation de la deuxième conférence III. Travaux de la deuxième conférence IV. Conclusions et recommandations. Annexes: I. Ordre…