Convention d’interdiction MAP (CIMAP) – Page 81

5ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur l’assistance aux victimes des mines et leur réintégration sociale et économique

document - 5ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Assistance aux victimes, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Divers, Traités et Droit International

Rapport fait le 5 août 2003 présenté à la Cinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003. Contenu : I. Introduction II. Aperçu de l’état de la mise en…

5ème AEP CIMAP – Rapport sur le fonctionnement de l’Unité d’appui à l’application de la Convention (sept. 2002 – sept. 2003)

document - 5ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Organisations Internationales (OI), Rapports, Traités et Droit International

Rapport établi par l’Ambassadeur Martin Dahinden, Directeur du Centre international de déminage humanitaire Genève (CIDHG) le 2 septembre 2003 présenté à la Cinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre…

5ème AEP CIMAP – Liste des rapports relatifs aux mesures de transparences (rapports art 7)

document - 5ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Liste faite le 4 septembre 2003 à la Cinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003. Table des matières : – Introduction ;– Liste des rapports présentés par les…

4ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur le déminage, sur la sensibilisation au risque des mines et sur les techniques connexes

document - 4ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Rapport rédigé le 19 juillet 2002 2001 – 2002 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002.

4ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur l’assistance aux victimes des mines et leur réintégration sociale et économique

document - 4ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Rapport rédigé le 19 juillet 2002 2001 – 2002 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002.

4ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur la destruction des stocks

document - 4ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Rapport rédigé le 22 juillet 2002 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002.

4ème AEP CIMAP – Résumé des rapports relatifs aux mesures de transparence

document - 4ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Résumé rédigé le 28 août 2002 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002. Table des matières : – Introduction ;– Résumé des rapports présentés par les…

4ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la Convention

document - 4ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Rapport rédigé le 10 septembre 2002 2001 – 2002 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002.

3ème AEP CIMAP – Principaux extraits du rapport de synthèse de la réunion d’experts techniques sur les mines antivéhicule munies de dispositifs d’amorçage ou antimanipulation sensibles

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Documentation technique, Mines anti-véhicule, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6 Rapport fait le 7 septembre 2001 pour la Troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Managua (Nicaragua), 18 – 21 septembre…

2ème AEP CIMAP – Examen des questions que soulèvent les rapports article 7 ou qui se posent dans le contexte de ces rapports

document - 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7, Traités et Droit International

Examen des questions que soulèvent les rapports à présenter en application de l’article 7 ou qui se posent dans le contexte de ces rapports, y compris celles qui ont trait à la présentation des rapports Résumé des rapports présentés en application de l’article 7 fait le 18 août 2000 à la Deuxième Assemblée des États…