Convention d’interdiction MAP (CIMAP) – Page 80

7ème AEP CIMAP – Discours d’ouverture de Mme Micheline Calmy-Rey au nom de la Suisse

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Discours de Madame Micheline Calmy-Rey, Conseillère Fédérale et Vice-présidente de la Confédération, Cheffe du Département Fédéral des Affaires Etrangères à l’Ouverture de la septième Assemblée des Etats parties à la Convention d’Ottawa sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), du 18 au 22 septembre 2006.

7ème AEP CIMAP – 2ème additif au Rapport intérimaire de Genève, 2005-2006

document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Additif créé le 23 août 2006 présenté à la Septième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 18-22 septembre 2006. Contenu : Annexe IV: État des plans et des programmes nationaux de déminage Annexe V:…

7ème AEP CIMAP – 1er additif au Rapport intérimaire de Genève, 2005-2006

document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Additif créé le 23 août 2006 présenté à la Septième Assemblée des États Parties à la convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 18-22 septembre 2006. Contenu : Annexe I: États qui ont ratifié la Convention ou y ont adhéré Annexe…

7ème AEP CIMAP – Rectificatif au Rapport sur le fonctionnement de l’Unité d’appui à l’application de la Convention (nov. 2005 – sept. 2006)

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Rectificatif rédigé le 15 septembre 2006 Document établi par le Directeur du Centre International de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) présenté à la Septième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève (Suisse), 18 – 22…

7ème AEP CIMAP – Rapport sur le fonctionnement de l’Unité d’appui à l’application de la Convention (nov. 2005 – sept. 2006)

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Rapport sur le fonctionnement de l’unité d’appui à l’application de la convention (ISU) (nov. 2005 – sept. 2006) rédigé le 9 août 2006 Document établi par le Directeur du Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) présenté à la Septième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de…

6ème AEP CIMAP – Proposition de l’Argentine et du Chili pour la modification des formules établies pour la communication des données en application de l’article 7

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Proposition rédigée le 31 octobre 2005, présentée par l’Argentine et le Chili, à la Sixième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction, Zagreb (Croatie), 28 novembre – 2 décembre 2005.

6ème AEP CIMAP – Rapport sur le fonctionnement de l’Unité d’appui à l’application de la Convention (nov. 2004 – nov. 2005)

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Document établi par le Directeur du Centre International de déminage humanitaire Genève (CIDHG) le 21 novembre 2005 présenté à la Sixième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Zagreb (Croatie), 28 novembre – 2 décembre 2005.…

5ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la Convention

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Rapport fait le 31 juillet 2003 présenté à la Cinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003.

5ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur la destruction des stocks

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Rapport fait le 31 juillet 2003 présenté à la Cinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003.

5ème AEP CIMAP – Rapport final du Comité permanent sur le déminage, l’éducation au danger des mines et la technologie pour l’action antimines

document - 5ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Traités et Droit International

Rapport fait le 31 juillet 2003 présenté à la Cinquième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Bangkok (Thaïlande), 15 – 19 septembre 2003.