Convention d’interdiction MAP (CIMAP) – Page 32

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Projet d’examen du fonctionnement et de l’état de la CIMAP: 1999-2004

document - 1ère conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Projet d’examen du fonctionnement et de l’état de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction: 1999-2004. Document étable par le président Première Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production…

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Projet de Plan d’action de Nairobi 2005-2009

document - 1ère conférence d'examen, 2ème réunion préparatoire, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Processus préparatoire, Réunions préparatoires, Traités et Droit International

Projet de Plan d’action de Nairobi, 2005-2009 : Faire que cessent les souffrances causées par les mines antipersonnel Deuxième réunion préparatoire de la première Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention de l’emploi, du stockage, de la production du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Document: APLC/CONF/2004/PM.2/L.6 Genève, 28-29 juin…

3ème AEP CIMAP – Projet de déclaration de la 3ème AEP

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Projet de déclaration de la troisième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua, 18-21 septembre 2001

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Projet de plan d’action de Nairobi

document - 1ère conférence d'examen, 2ème réunion préparatoire, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Processus préparatoire, Réunions préparatoires, Traités et Droit International

Un engagement commun: projet de plan d’action de Nairobi, 2005-2009 "Faire que cessent les souffrances causées par les mines antipersonnel" document rédigé par le Président désigné de la Première Conférence d’examen de la Convention sur les mines antipersonnel (CIMAP) Nairobi, 29 novembre au 3 décembre 2004 structure du document:IntroductionI. Universalisation de la ConventionII. Destruction des…

Conférence du désarmement – lettre adressée au secrétaire générale de la conférence par le représentant permanent de l’Autriche transmettant le texte de la «déclaration sur la promotion de l’universalisation de la CIMAP»

document - Activités et publications des organisations, Bruxelles, Bruxelles, Bureau des affaires de désarmement des Nations Unies (UNODA), Conférences dans le cadre du Processus d'Ottawa, Conférences dans le cadre du Processus d'Ottawa, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Lettre datée du 28 janvier 2003, adressée au Secrétaire général de la Conférence du désarmement par le Représentant permanent de l’Autriche, transmettant le texte de la «Déclaration sur la promotion de l’universalisation de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction», adoptée…

4ème AEP CIMAP – Projet de rapport

document - 4ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Projet de rapport (annexe VI) comprenant le programme d’action du président rédigé le 13 septembre 2002 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002.

2ème AEP CIMAP – Examen de l’état et du fonctionnement d’ensemble de la Convention

document - 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Rapport du Comité permanent d’experts sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la conventionà la deuxième Assemblée des Etats parties fait le 18 août 2000 à la Deuxième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève…

La RDC et les obligations de l’article 7 de la CIMAP

document - Atelier de Brazzaville 07-08 mai 2003, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Mise en œuvre nationale, Présentation des participants, Rapports étatiques article 7, RDC, Séminaires, Structures nationales, Traités et Droit International

Présentation faite par S.E.M. Mbolandinga Katako, président national du comité consultatif pour la sécurité, directeur des services généraux, MAECI lors de l’atelier sur la mise en application de la Convention d’Ottawa Brazzaville (République du Congo), 07 – 08 mai 2003 Contenu :– État de la question ; – La réalité en RDC ;– Difficultés rencontrées ; – Perspectives…

La RDC et les obligations de l’article 5

document - Atelier de Brazzaville 07-08 mai 2003, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Mise en œuvre nationale, Présentation des participants, RDC, Séminaires, Structures nationales, Traités et Droit International

Présentation de S.E.M l’Ambassadeur Zulu Kilo-Abi, Directeur des Organisations Internationale, Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale de la RDC lors de l’atelier sur la mise en application de la Convention d’Ottawa Brazzaville (République du Congo), 07 – 08 mai 2003 Contenu : – Problèmes liées aux régions minées et les conséquences sur le…

La préparation des rapports annuels demandés par l’article 7

document - Atelier de Brazzaville 07-08 mai 2003, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Mise en œuvre nationale, Présentation des participants, Rapports étatiques article 7, Séminaires, Structures nationales, Traités et Droit International

Présentation du Colonel Léonce Nkabi, chef de corps du 1er bataillon du Génie des Forces Armées Congolaises lors de l’atelier sur la mise en application de la Convention d’Ottawa Brazzaville (République du Congo), 07-08 mai 2003