Convention d’interdiction MAP (CIMAP) – Page 103

3ème AEP CIMAP – Note établie par le Président sur l’appui à l’application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

Troisième Assemblée des États Parties Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001. "Le présent document contient, outre un exposé des antécédents, une propositionportant sur l’établissement d’une Unité d’appui à l’application de la Conventionau sein du Centre international de déminage humanitaire à Genève (CIDHG). Cette proposition, accompagnée d’un mandat confiant l’établissement de l’Unité au Centre international de déminage…

7ème AEP CIMAP – Projet de déclaration volontaire concernant l’exécution des obligations au titre de l’article 5, présenté par le Guatemala

document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Généralités

Projet de déclaration volontaire concernant l’exécution des obligations au titre de l’article 5 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Septième Assemblée des États parties Genève, 18-22 septembre 2006

6ème AEP CIMAP – Intervention du CICR

document - 6ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Intervention de M. Jacques Forster, Vice-président du Comité international de la Croix-Rouge Genève, à la sixième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Zagreb, 28 novembre 2005.

6ème AEP CIMAP – Intervention du Parlement européen

document - 6ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Intervention de M. Mauro Zani, Membre du Parlement européen, à la sixième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Zagreb, 29 novembre 2005.

3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur l’assistance aux victimes des mines, la réintégration sociale et économique des victimes et la sensibilisation aux dangers des mines

document - 3ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Assistance aux victimes, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Divers, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationale à apporter conformément à l’article 6. Troisième Assemblée des États Parties, Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001.

3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur la destruction des stocks

document - 3ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6. Troisième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18 – 21 septembre 2001.

3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur le déminage et les techniques connexes

document - 3ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage Humanitaire, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistanceinternationale à apporter conformément à l’article 6. Troisième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001.

3ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la Convention

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Troisième Assemblée des États parties Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001.

3ème AEP CIMAP – Guide d’établissement des rapports présentés en application de l’article 7 de la CIMAP

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7

Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Troisième Assemblée des États Parties Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001 "Le présent guide a pour objet d’aider les États parties à s’acquitter de la présentation des rapports dont l’article 7 de la Convention d’Ottawa leur fait obligation ainsi que de tout autre rapport qu’ils pourraient décider librement d’établir. Il…

3ème AEP CIMAP – Programme d’action établi par le Président

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001. Contenu : 1. Assistance aux victimes et réintégration socio-économique 2. Déminage,sensibilisation au danger des mines et technologies d’action antimines 3. Destruction des stocks 4. Etat général et mise en oeuvre de la convention 5. Autres mesures.