Mettre fin à l’ère des mines – Succès et défis
Brochure élaborée par le CICR présentant les succès et les défis qu’il reste à mettre en œuvre pour assurer la pleine réussite du Traité d’Ottawa.
4ème AEP CIMAP – Rapport final
document - 4ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit InternationalQuatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève, 16-20 septembre 2002. Le rapport final de la quatrième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction comprend deux parties et neuf annexes.
Convention de 1997 sur l’interdiction des mines antipersonnel et sur leur destruction
document - Activités et publications des organisations, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Etudes et Programmes, Généralités, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit InternationalFiche technique expliquant les mécanismes et le fonctionnement de la Convention d’Ottawa sur les mines antipersonnel Comité International de la Croix Rouge Genève Services Consultatifs en droit international humanitaire.
8ème AEP CIMAP – Intervention des co-présidents du Comité permanent (Algérie-Estonie) sur la destruction des stocks à l’ouverture des débats thématiques sur la destruction des stocks
document - 8ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Traités et Droit InternationalIntervention à la 8ème Assemblée des États Parties. Mer morte (Jordanie), 18-22 novembre 2007.
8ème AEP CIMAP – Questions pour aider les États parties à préparer les discussions thématiques
document - 8ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit InternationalQuestions pour aider les États parties à préparer les discussions thématiques de la 8ème Assemblée des États Parties préparé par le Président désigné de la 8ème Assemblée des États Parties le 2 octobre 2007. Contenu : I. Point 11.b de l’ordre du jour – Destruction des stocks de mines antipersonnel II. Point 11.c de l’ordre…
8ème AEP CIMAP – Intervention de la Belgique en sa qualité de coordinateur du groupe de contact informel sur l’article 7 de la CIMAP
document - 8ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit InternationalDéclaration de la Belgique (Michel Peetermans) en sa capacité de coordinateur du groupe de contact informel sur l’article 7 de la CIMAP 8ème Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Mer morte (Jordanie), 18-22 Novembre 2007.
7ème AEP CIMAP – Intervention de la Campagne internationale pour interdire les mines sur l’éducation au danger des mines
document - 7ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Divers, Education au risque des mines (ERM), Information générale et déclarations, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit InternationalDéclaration de la Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL) concernant l’éducation au risque des mines Délivrée par Stanislas Brabant (Handicap International) 7ème Assemblée des Etats Parties, Genève, 19 septembre 2006.
7ème AEP CIMAP – Liste de contrôle du CICR concernant l’article 9 CIMAP et les mesures nationales
document - 7ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Documentation générale, Guides, Mise en œuvre nationale, Organisations Internationales (OI), Réglementations nationales, Traités et Droit InternationalListe de contrôle – CICR – Article 9 – Mesures Nationales Convention d’Ottawa relative à l’interdiction des mines antipersonnel Septième Assemblée des États Parties Genève, 8 Mai 2006.
7ème AEP CIMAP – Projet de matrice qu’utiliseront les Etats Parties pour demander une prolongation du délai prescrit à l’article 5, présenté par le Canada
document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Déminage Humanitaire, GénéralitésProjet de matrice Septième Assemblée des États Parties Genève (Suisse), 18-22 septembre 2006
7ème AEP CIMAP – Note établie par le Président sur l’application intégrale de l’article 5
document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Déminage Humanitaire, GénéralitésVers l’application intégrale de l’article 5 Note établie par le Président Septième Assemblée des États Parties Genève (Suisse), 18 – 22 Septembre 2006