Structures nationales – Page 8

Réunion plénière de la CNEMA – projet de relevé de conclusions n°56

document - France, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Ce document est le projet de relevé de conclusions n°56 de la réunion plénière de la Commission nationale de l’élimination des mines antipersonnel (CNEMA) du 20 mai 2010. Ordre du jour:1- Adoption du relevé de conclusions n°55 ;2- Remise du rapport 2009 de la CNEMA ;3- État d’avancement du projet de loi d’application nationale de…

Réunion plénière de la CNEMA : projet de relevé de conclusions n°55

document - France, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Ce document est le projet de relevé de conclusions n°55 de la réunion plénière de la Commission nationale d’élimination des mines antipersonnel (CNEMA) du 21 janvier 2010.Ordre du jour:1- Adoption du relevé de conclusions n°54 ;2- Sommet de Carthagène (Colombie, 29 novembre- 4 décembre 2009): enseignements et perspectives ;3- Rapport annuel 2009 de la CNEMA…

Rapport volontaire art.7 CASM – République Démocratique du Congo

document - Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Ce document est le rapport volontaire de la République Démocratique du Congo (RDC) en date du 15 mai 2011 et présenté au Secrétaire Général des Nations Unies en vertu de l’obligation de transparence posée à l’article 7 de la Convention sur les Armes à Sous Munitions (CASM).

Modernisation de la neutralisation des explosifs et munitions au bénéfice des Forces canadiennes

document - Approche thématique, Canada, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Technologies

Ce document traite du processus de modernisation des équipements et procédures utilisés par les Forces armées canadiennes pour la neutralisation des explosifs et munitions (NEM). Les quatre volets de ce processus de modernisation sont:– Procédés de mise hors d’état de fonctionner ;– Technologie de détection et d’inspection ;– Équipement de protection individuelle ;– Technologies du…

Rapport Art.7 CIMAP du Sénégal présenté en avril 2011

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du Gouvernement du Sénégal établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période allant du 01.01.2010 au 31.12.2010.

Rapport Art.7 CIMAP du Maroc présenté en avril 2011

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Maroc, Maroc, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du Gouvernement du Maroc établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période allant du 30.03.2010 au 30.03.2011

Rapport Art.7 CIMAP de la Mauritanie présenté en avril 2011

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mauritanie, Mauritanie, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du Gouvernement de la Mauritanie établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période allant du 30.04.2010 au 30.04.2011.

Rapport Art.7 CIMAP du Luxembourg présenté en avril 2011

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Luxembourg, Luxembourg, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du Gouvernement du Luxembourg établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période allant du 01.01.2010 au 01.01.2011.

Rapport Art.7 CIMAP présenté par la France en avril 2011

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du Gouvernement de la France établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période allant du 01.01.2010 au 31.12.2010

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté en avril 2011

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du gouvernment de la RDC établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte : 01.01.2010 au 31.12.2010