Structures nationales – Page 17

1ère intervention du Commandant Hayouni Mohamed Naceur de la Tunisie au Séminaire 2008 des acteurs francophones de l’action contre les mines et les REG

document - Mise en œuvre nationale, Présentations des participants, Séminaire de Cotonou 20-22 octobre 2008, Séminaires, Structures nationales, Tunisie

Document présenté par Mohamed Naceur Hayouni lors du séminaire des acteurs francophones Cotonou (Bénin), 20 – 22 octobre 2008 Ce document concerne l’expérience tunisienne dans la lutte antimines et comporte quatre grandes parties à savoir: – La Tunisie et le traité d’Ottawa ;– Les réalisations tunisiennes ;– Les difficultés ;– Les commentaires.

France – Rapport annuel 2005 de la Commission Nationale pour l’Elimination des Mines Antipersonnel (CNEMA)

document - France, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Rapport annuel 2005 de la Commission Nationale pour l’Elimination des Mines Antipersonnel (CNEMA) en France. Sommaire : – Introduction ; – Première partie : Suivi des stocks-Vigilance ; – Deuxième partie : Mise en œuvre générale de la Convention en 2005 ; – Troisième partie : Coopération et assistance internationales ; – Quatrième partie :…

Soutien du Canada à l’action contre les mines en Afrique

document - Canada, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Document du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada Canada, 1er octobre 2002 (date estimée) Ce document présente brièvement les différentes actions de soutien engagées par le Canada dans plusieurs pays africains depuis 1997. Sommaire:– Aide aux victimes ;– Déminage ;– Sensibilisation aux risques des mines ;– Destruction des stocks ;– Promotion et…

Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP (projet révisé) – République du Sénégal

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Textes intégraux, Traités et Droit International

Demande rédigée le 18 juin 2008 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Date d’entrée en vigueur de la CIMAP pour le Sénégal: 1er mars 1999 Délai: dix ans après l’entrée en vigueur: 1er mars 2009 Fin proposée d’une première période de…

Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP (avant-projet) – République du Sénégal

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Mise en œuvre nationale, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Textes intégraux, Traités et Droit International

Demande rédigée le 3 avril 2008 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Date d’entrée en vigueur de la CIMAP pour le Sénégal: 1er mars 1999 Délai: dix ans après l’entrée en vigueur: 1er mars 2009 Fin proposée d’une première période de…

France – Rapport fait au nom de la Commission de la Défense nationale et des Forces armées sur la proposition de loi (n°561) tendant à l’élimination des mines antipersonnel

document - France, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Assemblée nationale : Rapport n°853 présenté par M. Robert Gaïa, député, et plusieurs de ses collègues, au nom de la Commission de la Défense nationale et des forces armées sur la proposition de loi (N°561), tendant à l’élimination des mines antipersonnel. – Protocole II à la Convention de Genève sur l’emploi de certaines armes classiques…

Rapport d’évaluation de la politique française d’action contre les mines

document - France, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

"Evaluation de la politique française d’action contre les mines", rapport présenté à la Commission Nationale pour l’Elimination des Mines Antipersonnel (CNEMA) le 16 avril 2009Version du 22 avril 2009 Sommaire:Introduction: éléments de contexte et principaux acteurs français de la lutte anti-mine;I. La stratégie française en question en matière de lutte anti-mine;II. La mise en oeuvre…

Projet de renforcement des capacités pour le déminage humanitaire entre la Mauritanie et le PNUD – 18 octobre 2007

document - Activités et publications des organisations, Etudes et Programmes, Mauritanie, Mise en œuvre nationale, Organisation des Nations Unies (ONU), PNUD, Structures nationales

Le Gouvernement Mauritanien et le PNUD, ont signé un accord pour un projet de renforcement des capacités de déminage humanitaire. Ce document comporte les titres suivants: 1. Contexte national 2. Statégie d’intervention 3. Composantes 4. Cadre des résultats et des ressources 5. Procédures de Gestion 6. Contexte juridique 7. Risques 8. Suivi et Evaluation.

Rapport annuel du PNDHD – 2008

document - Mauritanie, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Rapport annuel 2008 : "Les mines constituent un obstacle au développement" Document du Programme National de Déminage Humanitaire pour le Developpement (PNDHD). Table des matières: 1- Le contexte du programme 2- Carte des zones minées 3- Les réalisations et les résultats du programme 4- Les contraintes 5- Les recommandations 6- Besoins 2009 7- Le rapport…

L’action contre les mines en Mauritanie

document - Mauritanie, Mise en œuvre nationale, Présentations des participants, Séminaire de Cotonou 20-22 octobre 2008, Séminaires, Structures nationales

Séminaire des acteurs africains francophones de l’action antimines: session 1 Document présenté par la Mauritanie lors du Séminaire de Cotonou (Bénin), 20-22 octobre 2008. Contenu :– Le programme de la LAM ;– Les menaces ;– Les défis.