Mise en œuvre nationale – Page 127

Bénin, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions, débat général sur le futur traité

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, Wellington

Intervention de la délégation béninoise lors de la Conférence de Wellington sur les bombes à sous-munitions à l’occasion du débat général sur le futur traité Wellington, du 18 au 22 février 2008.

Bénin, intervention à la Conférence de Wellington sur les armes à sous-munitions: soutien à la Déclaration de Wellington et au projet de traité

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Conférences dans le cadre du Processus d'Oslo, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International, Wellington, Wellington

Intervention de la délégation beninoise exprimant son soutien à la Déclaration de Wellington et au projet de traité sur les armes à sous-munitions, à l’occasion de la cérémonie de clôture de la conférence de Wellington sur les bombes à sous-munitions Wellington, du 18 au 22 février 2008 faite le 22 février 2008.

7ème AEP CIMAP – Intervention de la Suisse

document - 7ème Assemblée, 7ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Intervention officielle de l’Ambassadeur Jürg Streuli, Chef de la délégation suisse, lors de la septième Assemblée des Etats parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel, le 18 septembre 2006 Genève (Suisse), du 18 au 22 septembre 2006.

Suisse – Loi fédérale sur le matériel de guerre (LFMG)

document - Mise en œuvre nationale, Réglementations nationales, Suisse

Loi fédérale suisse sur le matériel de guerre (LFMG). Entrée en vigueur le 1er avril 1998. Cette loi est composée de 47 articles. L’article 8 de la présente loi concerne les mines antipersonnel.

Lettre adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Tadjikistan auprès de l’ONU à la 58ème session de l’AGNU

document - 58ème session, Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Sessions de l'Assemblée générale des Nations Unies

Lettre datée du 1er avril 2004, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Tadjikistan auprès de l’Organisation des Nations Unies (S.E.M. Rashid Alimov) Assemblée générale des Nations Unies, Cinquante-huitième session Point 73 p) de l’ordre du jour Désarmement général et complet : mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la…

8ème AEP CIMAP – Intervention de la France sur l’article 6 (coopération et assistance internationales)

document - 8ème Assemblée, 8ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration de S.E.M. l’Ambassadeur Jean-François Dobelle, Représentant Permanent de la France auprès de la Conférence du Désarmement à Genève faite le 21 novembre 2007 à l’occasion de la huitième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel sur la coopération et l’assistance internationale Mer morte (Jordanie), du 18 au 22 novembre…

8ème AEP CIMAP – Intervention de la RDC sur l’assistance aux victimes

document - 8ème Assemblée, 8ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Intervention de Monsieur Musafiri Masuga, République démocratique du Congo faite le 21 novembre 2007 à l’occasion de la huitième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel sur l’assistance aux victimes de mines Mer morte (Jordanie), du 18 au 22 novembre 2007. Table des matières : -Introduction ;-Data ;-Soins medicaux d’urgence…

8ème AEP CIMAP – Intervention du Tchad sur l’assistance aux victimes

document - 8ème Assemblée, 8ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Communication de Monsieur Assane Ngueadoum, Conseiller Technique de la République du Tchad, chargé du Plan Stratégique et des Opérations du Centre National de Déminage faite le 21 novembre 2007 à l’occasion de la huitième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel sur l’assistance aux victimes de mines Mer morte (Jordanie),…

8ème AEP CIMAP – Intervention du Burundi sur l’assistance aux victimes

document - 8ème Assemblée, 8ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration faite le 21 novembre 2007 à l’occasion de la huitième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel sur les actions de prise en charge des personnes en situation de handicap (PSH) et l’assistance aux victimes de la guerre Mer morte (Jordanie), du 18 au 22 novembre 2007 Table des…

8ème AEP CIMAP – Intervention du Rwanda sur l’article 5 (destruction des mines antipersonnel dans les zones minées)

document - 8ème Assemblée, 8ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration faite par M René Ngendahimana du Rwanda le 20 novembre 2007 à l’occasion de la 8ème Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel sur la mise en oeuvre de l’article 5 de la Convention (destruction des mines antipersonnel dans les zones minées) Mer morte (Jordanie), du 18 au 22…