Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC) – Page 9

Document de plusieurs pays, proposition pour un Protocole sur les MAMAP – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, l’Australie, le Canada, le Danemark, les États-Unis d’Amérique, l’ex-République yougoslave de Macédoine, la Finlande, le Guatemala, la Hongrie, le Japon, la Lituanie, la Norvège, la Pologne, la République de Corée, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie et la Slovénie, lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties…

Document de la Russie, détectabilité des mines – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. La Russie présente un document sur la détectabilité des mines.

Document de la Russie, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. La Russie présente un document sur les dispositifs de mise à feu sensibles des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Document de la Russie, travaux futurs sur les MAMAP – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. La Russie présente une proposition concernant les travaux futurs du Groupe d’experts gouvernementaux sur le problème des mines autres que les mines…

Document de la Russie, effets des MAMAP sur les missions humanitaires – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. La Russie présente un document sur le problème des mines qui font sauter les moyens de transport utilisés par les missions humanitaires.

Document de la Russie, dispositifs explosifs improvisés – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. La Russie présente un document sur les dispositifs explosifs improvisés.

Document de la Russie, MAMAP en dehors de zones clôturées et marquées – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. La Russie présente un document sur les mines terrestres autres que les mines antipersonnel (MAMAP), mises en place en dehors de zones…

Document du Canada, coopération et assistance internationales concernant les MAMAP – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par le Canada lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. Le Canada présente un document de réflexion sur la coopération et l’assistance internationales concernant les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Document de la Norvège, DIH et REG – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Norvège lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. La Norvège présente un document sur le droit international humanitaire (DIH) et les restes explosifs de guerre (REG). Structure du document :– Introduction ;–…

Document de la Russie, fiabilité des munitions – Cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la cinquième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 16 au 27 juin 2003. La Russie présente un document sur la manière d’assurer la fiabilité des munitions par une gestion appropriée.