Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par l’Allemagne, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. L’Allemagne présente une proposition concernant des pratiques optimales relatives aux dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs) sensibles des mines autres que les mines…

Document de l’Irlande, MAMAP en dehors des zones marquées – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par l’Irlande, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. L’Irlande présente un document sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) mises en place en dehors de zones dont le périmètre est marqué.

Document des Etats-Unis, réponses à certaines préoccupations – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par les Etats-Unis d’Amérique, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Les Etats-Unis répondent à certaines préoccupations au sujet de l’adoption d’un protocole relatif aux mines autres que les mines antipersonnel. Les préoccupations apparaissent…

Document de l’Afrique du Sud, Convention-cadre sur certaines armes classiques – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par l’Afrique du Sud, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Document présenté par l’Afrique du Sud qui s’intitule "Convention-cadre sur certaines armes classiques: articles supplémentaires sur les consultations et le respect des dispositions".…

Document de la France, démarche méthodologique – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par la France, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. La France présente une démarche méthodologique d’évaluation dans le cadre de l’amélioration de la conception de certains types spécifiques de munitions.

Document du Royaume-Uni, détectabilité des mines antivéhicule – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par le Royaume-Uni, lors de la huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 5 au 16 juillet 2004. Le Royaume-Uni présente un document sur la détectabilité des mines antivéhicule. Contenu :– Introduction ;– Champs de mines posés à des fins de défense…

Document de plusieurs pays, proposition pour un Protocole relatif aux MAMAP – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par plusieurs pays, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. Proposition de Protocole sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi et du transfert des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), présentée par l’Albanie,…

Document de la Suède, propostion relative aux débats sur le DIH et les REG – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par la Suède, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004. La Suède présente une proposition concernant la structure des débats sur le droit international humanitaire (DIH) et les restes explosifs de guerre (REG) qui…

Document de l’Australie, techniques de détection des mines terrestres – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par l’Australie, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004.

Document de la Lituanie, proposition de deux nouveaux articles – Septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - , , , , , , , , , ,
Document présenté par la République de Lituanie, lors de la septième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 8 au 12 mars 2004.