Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC) – Page 8

Document du Canada, questions et problèmes relatifs aux REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document du Canada présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le Canada présente un aperçu des questions et problèmes concernant les restes explosifs des guerres (REG), à examnier dans le cadre du groupe d’experts gouvernementaux.

Le DIH peut-il atténuer les risques liés aux REG? – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document rédigé par Marie Jacobson, docteur en droit, et présenté par la Suède lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Marie Jacobson présente un document posant la question suivante: dans son état actuel, le droit humanitaire…

Document de la Suisse, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de la Suisse sur les restes explosifs des guerres (REG) présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Sommaire:Introduction1. Observations générales2. Mesures d’ordre général qui pourraient être prises en vue de réduire le nombre des…

Document de la Russie, éléments relatifs aux mines antivéhicule – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de la Fédération de Russie présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. La Russie présente un document sur les éléments à examiner en ce qui concerne la limitation de l’emploi des mines antivéhicule.

Document des Etats-Unis, mise en commun de l’information – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de travail et d’information présenté par les Etats-Unis lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Les Etats-Unis présentent un document concernant la mise en commun de l’information, conçue comme un moyen de protéger les civils…

Document de la Russie, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Fédération de Russie lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. La Russie présente les éléments à examiner en ce qui concerne la question des restes explosifs des guerres (REG).

Les REG en lien avec l’assistance et la coopération – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de travail présenté par le Brésil, le Japon et le Pérou lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Le Brésil, le Japon et le Pérou présentent un document intitulé "Restes explosifs des guerres (REG): Assistance…

Rectificatif à la proposition de plusieurs pays pour un Protocole sur les MAMAP – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Rectificatif relatif au document présenté par l’Allemagne, l’Australie, le Canada, le Danemark, les États-Unis d’Amérique, l’ex-République yougoslave de Macédoine, la Finlande, le Guatemala, la Hongrie, le Japon, la Lituanie, la Norvège, la Pologne, la République de Corée, la Roumanie, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Slovaquie et la Slovénie, lors de la…

Document de la Norvège, interprétation et mise en oeuvre du DIH – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Norvège lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. La Norvège présente un document intitulé "Interprétation et mise en oeuvre, à l’échelle nationale, du droit international humanitaire (DIH), eu égard aux risques que…

Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des mines antivéhicule – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. L’Allemagne présente un document intitulé "Dispostifs de mise à feu sensibles des mines antivéhicule – Aperçu des dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs)…