Traités et Droit International – Page 94

Rapport d’activité – Première session de 2009 du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2009, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première session, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la première session de 2009 de la réunion du groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties Contractantes à la Convention sur Certaines Armes Classiques. Première session : Genève, 16 au 20 février 2009.

2ème AEP CIMAP – Intervention du Saint Siège

document - 2ème Assemblée, 2ème Assemblée, Assemblées des États Parties, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration de la délégation du Saint Siège à la Deuxième Assemblée des Etats Parties à la Convention sur l’Interdiction des mines antipersonnel . faite le 12 septembre 2000 Genève du 15 au 20 septembre 2000.

5ème AEP CIMAP – Projet de déclaration de la 5ème AEP – Déclaration de « Bangkok »

document - 5ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Convention pour l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel – Déclaration de "Bangkok" Point 17 de l’ordre du jour 15-19 septembre 2003 Bangkok. http://www.mineaction.org/downloads/APLC-MSP5-2003-L1-F.pdf

Comment ratifier la Convention sur les armes à sous-munitions

document - Activités et publications des organisations, Coalition contre les sous-munitions (CMC), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Document de la Cluster Munition Coalition (CMC) Mars 2009 Contenu : – Calendrier : de l’adoption de la Convention à son entrée en vigueur ; – Quelle est la prochaine étape après la conférence de signature à Oslo? – Que signifie signer la Convention? – Comment la Convention devient-elle loi internationale? – Comment la Convention…

Comment signer la Convention sur les armes à sous-munitions

document - Activités et publications des organisations, Coalition contre les sous-munitions (CMC), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Document de la Cluster Munition Coalition (CMC) Février 2009 Le document explique comment faire pour signer la Convention sur les armes à sous-munitions et contient un modèle de pleins pouvoirs.

CMC : les prochaines étapes après Oslo

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Document de la Cluster Munition Coalition (CMC) Février 2009. Le document présente les 3 objectifs principaux de la CMC pour 2009 : 1) Assurer la rapide ratification de la Convention par 30 Etats, afin que la Convention entre en vigueur 2) Encourager les Etats qui n’ont pas signé à Oslo à signer le plus vite…

La CASM en termes simples

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La Convention sur les armes à sous-munitions en termes simples Article de la Cluster Munition Coalition (CMC) Février 2009. Le document explique le contenu de la Convention sur les armes à sous-munitions.

Les enseignements de l’application de la Convention sur les mines antipersonnel

document - Approche thématique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Sensibilisation / Plaidoyer, Traités et Droit International

Article écrit par Stephan Nellen, tiré du numéro du périodique de l’UNIDIR Forum du désarmement portant sur le thème "La science, la technologie et les conventions sur les armes chimiques et biologiques" (2005, n.1). Sommaire : – Promouvoir la Convention ; – Participation et partenariat dans l’application de la Convention ; – L’application future de…

Le processus d’Ottawa : succès sans lendemain ou nouveau modèle de conduite des négotiations en matière de désarmement ?

document - Activités et publications des organisations, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR), Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Article tiré du périodique de l’UNIDIR Forum du désarmement portant sur le thème "Maîtrise des armes légères, quelle coordination ?" (2000, n°2). Titre du document : "Tribune libre – Le processus d’Ottawa : succès sans lendemain ou nouveau modèle de conduite des négotiations en matière de désarmement ?" Contenu :– Le processus d’Ottawa ;– La…

Les mines et les restes explosifs de guerre : coûts humains et réponses humanitaires

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Etudes et Programmes, Généralités, Généralités, Généralités, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Article du CICR écrit par Kathleen Lawand dans le magazine de l’action et du droit international humanitaires (L’Humanitaire n° 8) Janvier 2005 Tunis Le document présente le cadre législatif régissant les mines antipersonnel, les mines anti-véhicule et les restes explosifs de guerre et contient les chapitres suivants : – Mines antipersonnel : Convention d’Ottawa de…