Traités et Droit International – Page 71

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la présentation de rapports nationaux

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Rapport sur la présentation des rapports nationaux soumis par le Coordonnateur pour la présentation de rapports nationaux, conformément à l’alinéa b du paragraphe 2 de l’article 10 du Protocole, à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur l’assistance aux victimes

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Rapport soumis par la Coordonnatrice pour l’assistance aux victimes au titre du Protocole V, à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Troisième Conférence des EP au Protocole V – Rapport sur la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Rapport concernant la coopération, l’assistance et les demandes d’assistance soumis par le Coordonnateur pour la coopération et l’assistance à l’occasion de la troisième Conférence des Etats parties au Protocole V relatif aux REG, annexé à la CCAC. Genève, 9 et 10 novembre 2009.

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Fonctionnement et état du Protocole

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Onzième, Traités et Droit International

Document soumis par le collaborateur du Président pour les dispositifs improvisés lors de la onzième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié. Genève, 11 novembre 2009 Sommaire: I. IntroductionII. Universalisation du Protocole II modifiéIII. Application du Protocole II modifiéIV. Questions que soulèvent les rapports annuels nationauxV. Recommandations

Onzième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Dispositifs explosifs improvisés

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Onzième, Traités et Droit International

Document soumis par le collaborateur du Président dans lequel il souligne que le Protocole II modifié couvrait en principe les dispositifs explosifs improvisés et présente leur nature, leur utilisation ainsi que leurs graves effets humanitaires. Genève, 11 novembre 2009

Réunion de 2009 des EP à la CCAC – Projet de protocole sur les armes à sous-munitions

document - 2009, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Projet de protocole sur les armes à sous-munitions présenté par le Président du Groupe d’experts gouvernementaux de la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Ce protocole comporte 13 articles. Genève, 12 et 13 novembre 2009.

Réunion de 2009 des EP à la CCAC – Création d’une unité d’appui à l’application de la CCAC

document - 2009, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Projet de décision de création d’une unité d’appui à l’application de la Convention sur certaines armes classiques, présenté par le Président désigné à l’occasion de la réunion des Hautes parties contractantes à la CCAC. Genève, 12 et 13 novembre 2009.

Réunion de 2009 des EP à la CCAC – Rapport définitif

document - 2009, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC)Genève, 12 et 13 novembre 2009. Sommaire: I. IntroductionII. Organisation de la réunion des Hautes Parties contractantesIII. Travaux de la réunion des Hautes Parties contractantesIV. Conclusions et recommandations Annexes.

Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Déclaration du Burundi

document - 2ème Conférence d'examen, 2ème Conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration du Burundi sur la deuxième conférence d’examen de la Convention d’Ottawa pour un Monde sans Mines: réalisations et défis Discours de M. Bunyoni, Ministre de la Sécurité Publique pour la République du Burundi Carthagène (Colombie), 29 novembre – 4 décembre 2009 Dans la mise en application de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel…

Définition de la CMC en vue d’une future convention sur les armes à sous-munitions

document - Activités et publications des organisations, Coalition contre les sous-munitions (CMC), Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Document de la Coalition contre les sous-munitions (Cluster Munition Coalition – CMC). Ce document propose une définition des bombes à sous-munitions à interdire en vue du futur traité d’interdiction.