Traités et Droit International – Page 56

Traité d’Oslo : La fin des armes à sous-munitions

document - Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Généralités, Traités et Droit International

Ce document est un article publié dans le blog de Jean-Marie Collin. L’auteur traite de l’entrée en vigueur de la Convention sur les armes à sous-munitions. Ainsi, il décrit les caractéristiques techniques de ces armes et rappelle le rôle de certains États dans la mise en oeuvre de la Convention, notamment la France, ainsi que…

Des armes à bannir au plus vite

document - Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Généralités, Traités et Droit International

Ce document est un article de Jean-Baptiste Richardier co-fondateur et Directeur général de Handicap International, paru dans le journal le monde du 12 septembre 2006.L’auteur fait cas du caractère inhumain des armes à sous-munitions et soutient que "la seule solution humainement responsable est leur interdiction".

Les limites de l’interdiction des bombes à sous-munitions

document - Approche thématique, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Généralités, Traités et Droit International

Ce document est un article publié sur "InfoSud Tribune des droits humains" par Frédéric Burnand. A la veille de l’entrée en vigueur de la Convention sur les armes à sous-munitions, l’auteur s’interroge sur sa possible ratification par la Suisse qui, jusque là n’est que signataire. Source: http://www.droitshumains-geneve.info

La Convention d’Ottawa et la lutte antimines : éléments d’évaluation et perspectives (partie 2/2)

document - Approche thématique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Généralités, Traités et Droit International

Article écrit par Jean-Marie Chasles, docteur en science politique et chercheur associé au Centre Thucydide. Pour des raisons techniques, ce document a été scindé en 2 parties. Ce document présente le volet humanitaire de la Convention d’Ottawa sur l’interdiction des mines antipersonnel.

La Convention d’Ottawa et la lutte antimines : éléments d’évaluation et perspectives (partie 1/2)

document - Approche thématique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Généralités, Traités et Droit International

Article écrit par Jean-Marie Chasles, docteur en science politique et chercheur associé au Centre Thucydide. Ce document présente le processus qui conduisit à l’adoption de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel et ses perspectives d’évolution.

Proposition de résolution commune du Parlement européen sur l’entrée en vigueur de la CASM et le rôle de l’Union européenne

document - Activités et publications des organisations, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Organisations Internationales (OI), Résolutions et stratégies, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Ce document est une proposition de résolution commune du Parlement européen relative à l’entrée en vigueur de la Convention sur les armes à sous-munitions, le 1er août 2010, et au rôle de l’Union européenne quant à sa mise en oeuvre. Elle invite notamment les Etats membres de l’Union, ainsi que les pays candidats, à signer…

Intersessionnelle juin 2010 CIMAP – Intervention du Burundi – CP sur le déminage, ERM et technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Déminage, ERM et Technologies, Juin 2010, Juin 2010, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention dU Burundi lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur le déminage, l’éducation au risque des mines et technologies, dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Ce document présente la stratégie nationale de l’Action Humanitaire contre les Mines et les Restes Explosifs de guerre au Burundi. Genève, du 21…

Intersessionnelle juin 2010 CIMAP – Intervention de l’Algérie concernant l’état du processus d’universalisation – CP sur l’état de la Convention

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Intervention de l’Algérie lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur sur l’état de la Convention, dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Dans cette déclaration, l’Algérie est notamment revenue sur les efforts entrepris en vue de l’universalisation de la Convention. Genève, du 21 au 25 juin 2010. Source :…

Intersessionnelle juin 2010 CIMAP – Intervention de la RDC – CP sur le déminage, ERM et technologies

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Intervention de la République Démocratique du Congo lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur le déminage, l’éducation au risque des mines et les technologies, dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, du 21 au 25 juin 2010.

Intersessionnelle juin 2010 CIMAP – Intervention de l’Algérie – CP sur l’état de la Convention

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, État de la Convention, Juin 2010, Juin 2010, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de l’Algérie lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur l’état général et le fonctionnement de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, du 21 au 25 juin 2010. Source : site de l’ONU