Traités et Droit International – Page 49

Document du Groupe de travail sur les MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

Ordre du jour provisoire des réunions d’experts militaires sur les mines autres que les mines antipersonnel élaboré par le Groupe de travail sur les mines autres que les mines antipersonnel , lors de la huitième réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques Genève, 5 au 16…

Rapport d’activité – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques Sixième Réunion: Genève, 17-24 novembre 2003.

Conférence du désarmement – lettre adressée au secrétaire générale de la conférence par le représentant permanent de l’Autriche transmettant le texte de la «déclaration sur la promotion de l’universalisation de la CIMAP»

document - Activités et publications des organisations, Bruxelles, Bruxelles, Bureau des affaires de désarmement des Nations Unies (UNODA), Conférences dans le cadre du Processus d'Ottawa, Conférences dans le cadre du Processus d'Ottawa, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Lettre datée du 28 janvier 2003, adressée au Secrétaire général de la Conférence du désarmement par le Représentant permanent de l’Autriche, transmettant le texte de la «Déclaration sur la promotion de l’universalisation de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction», adoptée…

4ème AEP CIMAP – Projet de rapport

document - 4ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Projet de rapport (annexe VI) comprenant le programme d’action du président rédigé le 13 septembre 2002 présenté à la Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève, 16 – 20 septembre 2002.

2ème AEP CIMAP – Examen de l’état et du fonctionnement d’ensemble de la Convention

document - 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Rapport du Comité permanent d’experts sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la conventionà la deuxième Assemblée des Etats parties fait le 18 août 2000 à la Deuxième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Genève…

La RDC et les obligations de l’article 7 de la CIMAP

document - Atelier de Brazzaville 07-08 mai 2003, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Mise en œuvre nationale, Présentation des participants, Rapports étatiques article 7, RDC, Séminaires, Structures nationales, Traités et Droit International

Présentation faite par S.E.M. Mbolandinga Katako, président national du comité consultatif pour la sécurité, directeur des services généraux, MAECI lors de l’atelier sur la mise en application de la Convention d’Ottawa Brazzaville (République du Congo), 07 – 08 mai 2003 Contenu :– État de la question ; – La réalité en RDC ;– Difficultés rencontrées ; – Perspectives…

La RDC et les obligations de l’article 5

document - Atelier de Brazzaville 07-08 mai 2003, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Mise en œuvre nationale, Présentation des participants, RDC, Séminaires, Structures nationales, Traités et Droit International

Présentation de S.E.M l’Ambassadeur Zulu Kilo-Abi, Directeur des Organisations Internationale, Ministère des Affaires Etrangères et de la Coopération Internationale de la RDC lors de l’atelier sur la mise en application de la Convention d’Ottawa Brazzaville (République du Congo), 07 – 08 mai 2003 Contenu : – Problèmes liées aux régions minées et les conséquences sur le…

La préparation des rapports annuels demandés par l’article 7

document - Atelier de Brazzaville 07-08 mai 2003, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Mise en œuvre nationale, Présentation des participants, Rapports étatiques article 7, Séminaires, Structures nationales, Traités et Droit International

Présentation du Colonel Léonce Nkabi, chef de corps du 1er bataillon du Génie des Forces Armées Congolaises lors de l’atelier sur la mise en application de la Convention d’Ottawa Brazzaville (République du Congo), 07-08 mai 2003

Deuxième Conférence de la CIMAP – Évaluation du Groupe d’appui à la mise en oeuvre de la Convention

document - 2ème Conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Évaluation du Groupe d’appui à la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction : généralités, mandat proposé et attributions éventuelles. Document présenté par le Président désigné de la deuxième Conférence d’examen de la Convention d’Ottawa (CIMAP)Carthagène (Colombie),…

Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – L’application de la Convention d’Ottawa en Ukraine

document - 2ème Conférence d'examen, 2ème Conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Document présenté par l’Ukraine le 1er décembre 2009 portant sur l’Examen de l’état et du fonctionnement de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction qui se concentre sur la destruction des stocks de mines antipersonnel. Point 9 e) de l’ordre du…