Traités et Droit International – Page 48

Action contre les mines: perspectives et défis (Partie 3/3)

Ce document est un résumé des travaux du Forum d’action contre les mines dans le cadre de la Conférence de signature du traité sur l’interdiction des mines antipersonnel. Ottawa, du 2 au 4 décembre 1997. Jeudi 4 décembre 1997, Sommaire:– Coordination des ressources pour l’action contre les mines ;– Intégration des activités de sensibilisation aux…

Action contre les mines: perspectives et défis (Partie 2/3)

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Ottawa, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Ottawa - cérémonie de signature, Traités et Droit International

Ce document est un résumé des travaux du Forum d’action contre les mines dans le cadre de la Conférence de signature du traité sur l’interdiction des mines antipersonnel. Ottawa, du 2 au 4 décembre 1997. Mercredi 3 décembre 1997, sommaire:– Une technologie de déminage adéquate: Besoins et nouvelles solutions ;– Aide aux victimes de mines…

Action contre les mines: perspectives et défis (Partie 1/3)

document - Conférences dans le cadre du Processus d'Ottawa, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Ottawa - cérémonie de signature, Traités et Droit International

Ce document est un résumé des travaux du Forum d’action contre les mines dans le cadre de la Conférence de signature du traité sur l’interdiction des mines antipersonnel. Ottawa, du 2 au 4 décembre 1997. Mardi 2 décembre 1997 Sommaire:– Séance plénière d’ouverture ;– L’efficacité militaire et les coûts humanitaires des mines antipersonnel ;– Ratification…

Projet de résolution de l’Assemblée Générale des Nations Unies – Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Projet de résolution présenté par 120 pays sur la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Selon ce projet, l’Assemblée générale invite les États qui n’ont pas encore signé la Convention à y adhérer et à la…

3ème AEP CIMAP – Examen de l’état et du fonctionnement d’ensemble de la Convention

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Rapport du Comité permanent sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la CIMAP à la troisième Assemblée des États parties fait le 18 août 2000 à la Troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Managua,…

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Projet d’examen du fonctionnement et de l’état de la CIMAP: 1999-2004

document - 1ère conférence d'examen, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Projet d’examen du fonctionnement et de l’état de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction: 1999-2004. Document étable par le président Première Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production…

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Projet de Plan d’action de Nairobi 2005-2009

document - 1ère conférence d'examen, 2ème réunion préparatoire, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Processus préparatoire, Réunions préparatoires, Traités et Droit International

Projet de Plan d’action de Nairobi, 2005-2009 : Faire que cessent les souffrances causées par les mines antipersonnel Deuxième réunion préparatoire de la première Conférence des Etats parties chargée de l’examen de la Convention de l’emploi, du stockage, de la production du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Document: APLC/CONF/2004/PM.2/L.6 Genève, 28-29 juin…

Résolution 58/69 de l’AGNU sur la Convention sur certaines armes classiques

document - Activités et publications des organisations, Assemblée Générale, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Résolution 58/69 sur la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination, adoptée par l’Assemblée Générale lors de sa cinquante-huitième session (Point 77 de l’ordre du jour). 71ème séance plénière, 8 décembre 2003.

3ème AEP CIMAP – Projet de déclaration de la 3ème AEP

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Projet de déclaration de la troisième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua, 18-21 septembre 2001

Première Conférence d’examen de la CIMAP – Projet de plan d’action de Nairobi

document - 1ère conférence d'examen, 2ème réunion préparatoire, Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Processus préparatoire, Réunions préparatoires, Traités et Droit International

Un engagement commun: projet de plan d’action de Nairobi, 2005-2009 "Faire que cessent les souffrances causées par les mines antipersonnel" document rédigé par le Président désigné de la Première Conférence d’examen de la Convention sur les mines antipersonnel (CIMAP) Nairobi, 29 novembre au 3 décembre 2004 structure du document:IntroductionI. Universalisation de la ConventionII. Destruction des…