Traités et Droit International – Page 178

Document de la Russie, mines antivéhicule – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, 2006, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième, Treizième

Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La Russie présente un document sur les mines antivéhicule et sur la possibilité d’élaborer un nouveau Protocole sur celles-ci.

Réponses du Bélarus au document G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, 2006, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième, Treizième

Réponses au questionnaire (G0560787) par la République du Bélarus lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre.

Document de l’APCML, additif 2 au rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Activités et publications des organisations, Asia Pacific Centre for Military Law (APCML), Centres de formation et de recherche, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième

Additif 2 au Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787, présenté lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Additif au Rapport sur les réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les…

Document de l’APCML, additif 1 au rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Activités et publications des organisations, Asia Pacific Centre for Military Law (APCML), Centres de formation et de recherche, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième

Additif 1 au Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787, présenté lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Additif au Rapport sur les réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les…

Document de l’APCML, rapport sur les réponses des EP au questionnaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Activités et publications des organisations, Asia Pacific Centre for Military Law (APCML), Centres de formation et de recherche, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième

Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire G0560787, présenté lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Rapport sur les réponses au questionnaire sur le Droit International Humanitaire et les restes explosifs de guerre, établi…

Document de la Russie, techniques de détection des mines – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, 2006, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième, Treizième

Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La Russie présente des techniques intéressantes de détection des engins explosifs (mines terrestres autres que les mines antipersonnel).

Intersessionnelle mai 2003 CIMAP – Intervention de l’Appel de Genève – CP sur l’assistance aux victimes et la réinsertion socio-économique

document - Activités et publications des organisations, Appel de Genève, Assistance aux victimes et réinsertion socio-économique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mai 2003, Organisations non gouvernementales (ONG), Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de Elisabeth Reusse-Decrey, Présidente de l’Appel de Genève (Geneva Call) Réunion intersessionnelle de Mai 2003 Comité permanent sur l’assistance aux victimes Genève, 13 mai 2003.

Intersessionnelle mai 2003 CIMAP – Intervention du CICR – CP sur la destruction des stocks

document - Activités et publications des organisations, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Information générale et déclarations, Mai 2003, Organisations Internationales (OI), Rapports, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention du CICR à la réunion intersessionnelle mai 2003 Comité permanent sur la Destruction des Stocks 15 mai 2003. Questions de nature thématique relatives à la destruction des stocks de mines.

Document de la Russie, restrictions à l’emploi des MAP – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, 2006, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième, Treizième

Document présenté par la Fédération de Russie, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. La Russie présente les restrictions à l’emploi des mines antipersonnel actuellement en vigueur, ainsi qu’à l’emploi des mines antivéhicule.

Document du CICR, observations sur le Rapport des réponses au questionaire G0560787 – Treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2006, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Treizième

Document présenté par le Comité international de la Croix-Rouge, lors de la treizième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 au 10 mars 2006. Le document s’intitule "Observations au sujet du Rapport sur les réponses des Etats parties au questionnaire sur le Droit International Humanitaire…