documents – Page 532 – Bibliomines.org

Additif au document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Additif au document de l’Allemagne présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Additif au document de réflexion sur la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP): dispositifs de mise à feu sensibles. Additif:…

Document de la Roumanie, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de réflexion de la Roumanie présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. La Roumanie présente un document de réflexion sur la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) et sur les dispositifs…

Le respect des dispositions – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de travail du Président présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Document de travail sur le respect des dispositions compilé par le Président du Groupe d’experts gouvernementaux des États parties à la Convention sur…

Document de la France, améliorations techniques des sous-munitions – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de la France présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. La France présente un document sur les améliorations techniques des sous-munitions. Contenu: I. Caractéristiques techniques des sous-munitions et risque humanitaireII. Orientations possibles pour l’amélioration…

Lettre aux experts militaires au sujet des REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document adressé aux experts militaires lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Lettre aux experts militaires qui participent aux travaux du Groupe d’expertsgouvernementaux des Parties à la Convention sur certaines armes classiques, au sujet des réunions…

Eléments du débat sur la question des MAMAP – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Coordonnateur présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le Coordonnateur présente certains éléments du débat sur la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP), à examiner lors de la deuxième session…

Document de la Suède, principe de précaution et REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de la Suède présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. La Suède présente un document sur l’utilité du principe de précaution dans l’attaque, en considération des restes explosifs de guerre (REG). Sommaire :I. Bref…

Document de la Chine et de la Russie, améliorations techniques des munitions – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi conjointement par la Chine et la Fédération de Russie et présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. La Chine et la Russie présentent un document sur les améliorations techniques à apporter aux munitions…

Les restrictions applicables aux mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Coordonnateur présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le Coordonnateur présente les restrictions applicables aux mines antivéhicule qui sont actuellement prévues par le droit international. Structure du document :– Définition ;– Principales dispositions…

Document de la Russie, REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de la Fédération de Russie présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. La Russie présente un document sur les restes explosifs des guerres (REG).