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Document du Royaume-Uni, bonnes pratiques en matière de gestion des munitions – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième, Troisième

Document de travail du Royaume-Uni présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. Le Royaume-Uni présente les mesures à prendre pour éviter que les munitions ne deviennent des restes explosifs de guerre (REG); bonnes pratiques en…

Document de l’Australie, DIH et choix des objectifs – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de l’Australie présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. L’Australie présente son approche en matière de droit international humanitaire (DIH) et de choix des objectifs. Sommaire:1. Introduction2. Éléments du droit des conflits armés à…

La question des MAMAP – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Projet de proposition du Coordonnateur présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. Le Coordonnateur présente un projet de proposition relative aux mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des mines antivéhicule – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de travail de l’Allemagne présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. L’Allemagne présente un document sur les dispositifs de mise à feu sensibles des mines antivéhicule, dans le cadre des mines autres que les…

REG: la marche à suivre – Troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Troisième

Document du Coordonnateur présenté lors de la troisième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 2 au 10 décembre 2002. Le Coordonnateur présente la marche à suivre pour la question des restes explosifs de guerre (REG).

Rapport d’activité – Quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la quatrième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Quatrième Réunion: Genève, 8 au 16 novembre 2004.

Rapport d’activité – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Rapport d’activité élaboré suite à la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Deuxième Réunion: Genève, 15 au 26 juillet 2002.

Document du CICR, examen des questions juridiques relatives aux REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Etudes et Programmes, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le CICR présente un examen des questions juridiques soulevées lors des débats sur les restes explosifs de guerre (REG). Sommaire…

Document des Etats-Unis, mesures techniques relatives aux mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document des Etats-Unis présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Les Etats-Unis présentent des informations sur les mesures techniques relatives aux mines antivéhicule: détectabilité, autodestruction, autoneutralisation et autodésactivation. Contenu :– Termes clés ;– Concepts ;–…

Document du CIDHG, informations nécessaires sur les REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Etudes et programmes, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de base établi par le Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG) et présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le CIDHG présente les informations nécessaires sur les restes explosifs de guerre (REG)…