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Liste de sujets à discuter concernant les MAMAP – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document établi à la demande du Coordonnateur et présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le présent document contient une liste de sujets dont pourraient discuter les experts militaires à la réunion concernant les mines…

Document du CICR, mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, CICR, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Etudes et Programmes, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le CICR présente un document sur les mines antivéhicule et leurs effets sur l’aide humanitaire et les populations civiles. Sommaire…

Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations nationales dans les instances internationales, Deuxième, Deuxième, Mise en œuvre nationale, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de l’Allemagne présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. L’Allemagne présente un document de réflexion sur la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) et sur les dispositifs de mise à feu…

Document du Canada, questions et problèmes relatifs aux REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document du Canada présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le Canada présente un aperçu des questions et problèmes concernant les restes explosifs des guerres (REG), à examnier dans le cadre du groupe d’experts gouvernementaux.

Document de l’UE, mines antivéhicule – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Deuxième, Organisations Internationales (OI), Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le présent document s’intitule "Eléments d’un document Union européenne sur les mines antivéhicule". Sommaire :ButI. Ampleur du problèmeII. Réglementation en vigueurIII. Mesures qui…

Leçons tirées du terrain sur les REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document de travail établi par John Flanagan, ancien Directeur de programme du Programme d’action antimines au Kosovo et présenté lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. John Flanagan présente un document sur les restes explosifs des…

Questions essentielles relatives aux REG – Deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document présenté par le Coordonnateur lors de la deuxième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 15 au 26 juillet 2002. Le présent document porte sur les questions essentielles concernant les restes explosifs des guerres (REG).

Le DIH peut-il atténuer les risques liés aux REG? – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document rédigé par Marie Jacobson, docteur en droit, et présenté par la Suède lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Marie Jacobson présente un document posant la question suivante: dans son état actuel, le droit humanitaire…

Questions juridiques concernant les REG – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International

Document rédigé par Christopher Greenwood, du Royaume-Uni, professeur de droit international, présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Le professeur Christopher Greenwood présente les questions juridiques concernant les restes explosifs des guerres (REG). Sommaire:I. IntroductionII.…

Document de l’UE, restes explosifs de guerre – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

document - 2002, Activités et publications des organisations, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Première, Réunions Groupe d'experts gouvernementaux, Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Document de l’Union européenne (UE) présenté lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Position de l’Union européenne sur la question des restes explosifs de guerre. Structure du document :– Objectif ;– Champ d’application ;– Champ d’application…