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Quatrième Conférence des EP au Protocole V – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Quatrième, Traités et Droit International

Document final de la Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre (REG), annexé à la Convention sur certaines armes classiques (CCAC). Genève, 22 et 23 novembre 2010 Sommaire :1.Introduction2.Organisation de la quatrième Conférence3.Travaux de la quatrième Conférence4.Conclusions et recommandations5.Annexes

Les opérateurs de lutte antimines appelés à soutenir l’action antimines en RDC

document - Approche thématique, Mobilisation des ressources, Sensibilisation / Plaidoyer

Résumé des interventions du ministre de l’Intérieur et de la sécurité de la RDC, Célestin Mbuyu Kabango, du directeur de programme adjoint du Centre de Coordination de la lutte antimines Salim Rade et de l’Ambassadrice de la lutte antimines de la RDC, Mme L’Or Mbongo Lemba lors de la 4ème journée internationale pour la lutte…

Rapport Art.7 CIMAP du Sénégal présenté en avril 2011

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du Gouvernement du Sénégal établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période allant du 01.01.2010 au 31.12.2010.

Rapport Art.7 CIMAP du Maroc présenté en avril 2011

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Maroc, Maroc, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du Gouvernement du Maroc établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période allant du 30.03.2010 au 30.03.2011

Rapport Art.7 CIMAP de la Mauritanie présenté en avril 2011

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mauritanie, Mauritanie, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du Gouvernement de la Mauritanie établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période allant du 30.04.2010 au 30.04.2011.

Rapport Art.7 CIMAP du Luxembourg présenté en avril 2011

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Luxembourg, Luxembourg, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du Gouvernement du Luxembourg établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période allant du 01.01.2010 au 01.01.2011.

Rapport Art.7 CIMAP présenté par la France en avril 2011

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du Gouvernement de la France établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période allant du 01.01.2010 au 31.12.2010

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté en avril 2011

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du gouvernment de la RDC établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte : 01.01.2010 au 31.12.2010

Rapport Art.7 CIMAP de la Belgique présenté en avril 2006

document - Belgique, Belgique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du gouvernment de la Belgique établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte : 01.01.05 au 31.12.2005

Rapport Art.7 CIMAP de la Belgique présenté en avril 2005

document - Belgique, Belgique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel du gouvernment de la Belgique établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Période couverte : 01.01.04 au 31.12.2004