L’avertissement des populations civiles – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de travail présenté par le Groupe chargé de la question des restes explosifs des guerres (REG) lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Document de travail se rapportant à "l’avertissement des populations civiles" Contenu :…

Les REG en lien avec l’assistance et la coopération – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document de travail présenté par le Brésil, le Japon et le Pérou lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. Le Brésil, le Japon et le Pérou présentent un document intitulé "Restes explosifs des guerres (REG): Assistance…

Document de l’UE, les mines autres que les mines antipersonnel – Première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Union européenne (UE) lors de la première Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 21 au 24 mai 2002. L’UE présente un projet de document de réflexion sur les mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP).

Document de l’AMC, acteurs non-étatiques et MAMAP – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Action Mines Canada (AMC) lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. L’AMC présente un document sur les acteurs qui ne sont pas des Etats et les risques que font courir aux êtres humains…

Rectificatif à la proposition de plusieurs pays pour un Protocole sur les MAMAP – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Rectificatif relatif au document présenté par l’Allemagne, l’Australie, le Canada, le Danemark, les États-Unis d’Amérique, l’ex-République yougoslave de Macédoine, la Finlande, le Guatemala, la Hongrie, le Japon, la Lituanie, la Norvège, la Pologne, la République de Corée, la Roumanie, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, la Slovaquie et la Slovénie, lors de la…

Document de la Norvège, interprétation et mise en oeuvre du DIH – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par la Norvège lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. La Norvège présente un document intitulé "Interprétation et mise en oeuvre, à l’échelle nationale, du droit international humanitaire (DIH), eu égard aux risques que…

Mines autres que les mines antipersonnel – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Projet proposé par le Coordonnateur et présenté lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. Le Coordonnateur pour la question des mines autres que les mines antipersonnel (MAMAP) soumet à l’examen du Groupe le présent projet de…

Rapport de mission: Angola – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document établi par le Service de l’action antimines des Nations Unies (UNMAS) et présenté lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. Contenu :– Introduction ;– Rappel des faits ;– Effets des MAMAP en Angola ;– Effets…

Document de l’Allemagne, dispositifs de mise à feu des mines antivéhicule – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties contractantes à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 au 24 novembre 2003. L’Allemagne présente un document intitulé "Dispostifs de mise à feu sensibles des mines antivéhicule – Aperçu des dispositifs de mise à feu (détonateurs et capteurs)…

Document de plusieurs pays, proposition pour un Protocole sur les MAMAP – Sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux

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Document présenté par l’Allemagne, l’Australie, le Canada, le Danemark, les États-Unis d’Amérique, l’ex-République yougoslave de Macédoine, la Finlande, le Guatemala, la Hongrie, le Japon, la Lituanie, la Norvège, la Pologne, la République de Corée, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovaquie et la Slovénie, lors de la sixième Réunion du Groupe d’experts gouvernementaux des Hautes Parties…