Convention d’interdiction MAP (CIMAP) – Page 35

9ème AEP CIMAP – Rapport final

Neuvième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Le rapport final de la neuvième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction comprend deux parties et six annexes, comme suit: Première partie:…

10ème AEP CIMAP – Demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 CIMAP – Zimbabwe (résumé)

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Résumé de la demande de prolongation du délai prescrit à l’article 5 de la Convention pour achever la destruction des mines antipersonnel Rédigée le 30 septembre 2010 et présentée par le Zimbabwe à la 10ème Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des…

Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Coûts estimatifs liés à l’organisation de la 10ème AEP à la CIMAP

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Note du secrétariat sur les coûts estimatifs liés à l’organisation de la dixième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Deuxième Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du…

Deuxième Conférence d’examen de la CIMAP – Rapport d’activité de la deuxième réunion préparatoire

document - 2ème Conférence d'examen, Conférences d'examen, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Processus préparatoire, Réunions préparatoires, Traités et Droit International

Deuxième Conférence des États parties chargée de l’examen de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Ordre du jour de la deuxième Réunion préparatoire de ladeuxième Conférence d’examen Tel qu’adopté à sa première séance plénière, le 3 septembre 2009 1. Ouverture…

La Convention d’Ottawa : « l’engagement inébranlable » des Etats à éliminer totalement les mines

document - Activités et publications des organisations, Association Internet pour la promotion des Droits de l'Homme (Aidh - Genève), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Ce document publié par l’Association internet pour la promotion et la défense des droits de l’homme (AIDH) met en avant les points importants concernant la Convention d’Ottawa. Le sommet de Nairobi est expliqué ainsi que son plan d’action contre les mines qui y a été élaboré sept ans après l’adoption de la Convention. Puis le…

La Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Traités et Droit International

Article de Mario Bettati, paru dans l’Annuaire Français de Droit International de 1997. Ce document présente la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Contenu:I- Les avancées d’une diplomatie assez entreprenanteII- Les restrictions d’une diplomatie un peu précipitée

Les liens entre l’article 7 et le Programme de travail intersessionnel

document - Activités et publications des organisations, CIDHG, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Séminaire article 7 CIMAP Bruxelles 12-13 novembre 2002, Séminaires, Traités et Droit International

Document réalisé par Kerry Brinkert, Chef de l’Unité d’appui à l’application de la Convention d’Ottawa, qui fut présenté lors du séminaire de Bruxelles sur la mise en oeuvre de l’Article 7 de la Convention d’Ottawa en Afrique. Bruxelles, du 12 au 13 novembre 2002.

Le Processus d’Ottawa : un bref historique

document - Autres réunions, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Généralités, Mise en œuvre nationale, Séminaire article 7 CIMAP Bruxelles 12-13 novembre 2002, Séminaires, Traités et Droit International

Document réalisé par Mme Mollica, représentante du Canada, qui expose le processus d’Ottawa d’un point de vue historique. Il fut présenté lors du séminaire de Bruxelles sur la mise en oeuvre de l’Article 7 de la Convention d’Ottawa en Afrique. Bruxelles, du 12 au 13 novembre 2002.

Séminaire de Bruxelles – Note documentaire

document - Activités et publications des organisations, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Information générale et déclarations, Organisations non gouvernementales (ONG), Séminaire article 7 CIMAP Bruxelles 12-13 novembre 2002, Séminaires, Traités et Droit International

Note documentaire concernant le problème des mines en Afrique centrale, présentée par ICBL lors du séminaire de Bruxelles sur la mise en oeuvre de l’Article 7 de la Convention d’Ottawa en Afrique. Bruxelles, du 12 au 13 novembre 2002.

La Convention d’Ottawa et la lutte antimines : éléments d’évaluation et perspectives (partie 2/2)

document - Approche thématique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Généralités, Traités et Droit International

Article écrit par Jean-Marie Chasles, docteur en science politique et chercheur associé au Centre Thucydide. Pour des raisons techniques, ce document a été scindé en 2 parties. Ce document présente le volet humanitaire de la Convention d’Ottawa sur l’interdiction des mines antipersonnel.