Convention d’interdiction MAP (CIMAP) – Page 25

7ème AEP CIMAP – Intervention de l’Algérie

document - 7ème Assemblée, 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Assemblées des États Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Mise en œuvre nationale, Traités et Droit International

Déclaration de la délégation algérienne faite le 18 septembre à la Septième Assemblée des États parties à la Convetion sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), du 18 au 22 septembre 2006. NB: Document tiré du site de la CIMAP

Rapport Art.7 CIMAP de São Tomé-et-Principe présenté le 13 décembre 2007

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Sao Tomé-et-Principe, Sao Tomé-et-Principe, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: 13 décembre 2007 Période couverte: de 2004 à 2008.

Rapport Art.7 CIMAP du Tchad présenté le 1er avril 2007

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Tchad, Tchad, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Rapport présenté en application de l’article 7 paragraphes 2 et 3 Date de présentation: 1er avril 2007 Période couverte: du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2006.

Rapport de la Première Commission sur le désarmement général et complet – Assemblée générale des Nations Unies

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Assemblée Générale, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage Humanitaire, Généralités, Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Rapport établi par la Première Commission de l’Assemble générale des Nations Unies sur le désarmement général et complet lors de la cinquantième-septième session de l’Assemblée générale (point 66 de l’ordre du jour) en novembre 2002. Rapporteur: M. Mehmet Samsar (Turquie) p.27 (Chapitre II.A.19): Projet de résolution A/C.1/57/L.36: "Mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction…

La société civile internationale et le droit international : l’exemple de la Convention d’Ottawa sur l’élimination des mines antipersonel

document - Approche thématique, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Généralités, Traités et Droit International

Article de Brigitte Stern publié dans la revue Associations transnationales en mars 2003 (p.142-152). Dans cet article l’auteur démontre le rôle que joue la société civile internationale dans le processus de devéloppement du droit international en prenant l’exemple plus particulièrement du rôle qu’ont eu les ONG dans la Convention d’Ottawa sur l’élimination des mines antipersonnel…

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 30 avril 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2005 Période couverte: 1er janvier 2004 au 31 décembre 2004.

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2008

document - Algérie, Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 de l’Algérie Rapport annuel du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire Établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Date de présentation: avril 2008 Période couverte: 2007 – 2008 Contenu: – Mesures…

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin pour la période allant du 1er janvier 2007 au 1er janvier 2008

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Période couverte: du 1er janvier 2007 au 1er janvier 2008.

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté le 20 mai 2008

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de la République démocratique du Congo présenté le 20 mai 2008 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 20 mai 2008 Période couverte: du 1…

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2007

document - Algérie, Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 de l’Algérie Rapport annuel du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire Établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: avril 2007 Période couverte: 2006 – 2007. Contenu : –…