Structures nationales – Page 21

Accord entre la France et le Liban en matière de déminage humanitaire

document - Approche thématique, Déminage Humanitaire, France, Liban, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République libanaise relatif aux conditions de la participation française à l’instruction des cadres formateurs dans le domaine du déminage humanitaire des forces armées libanaises. http://fothman.free.fr/Accbitxt/Pol/lb_pol/lbpol201108for/lbpol201108for.pdf

Une question d’années et non décennies : Plan d’action contre les mines terrestres II

document - Canada, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Document de synthèse de l’atelier sur la coordination de l’action contre les mines tenu à Ottawa les 23 et 24 mars 1998. Ce document résume les débats qui ont eu lieu au cours de cet atelier, autour des travaux de trois groupes de travail: – Le groupe de travail sur les ressources et la mise…

Cadre d’intervention de l’ACDI pour venir en aide aux pays affectés par les mines antipersonnel

document - Canada, Mise en œuvre nationale, Structures nationales

Document de l’Agence canadienne de développement international (ACDI)qui traite des programmes mis en place par l’Agence dans l’action contre les mines. Sommaire:– Cadre du programme;– Grand objectif du gouvernement canadien: L’élimination des mines antipersonnel;– Mécanismes actuels d’intervention de l’ACDI pour le déminage;– Ampleur du problème des mines terrestres;– Liens avec le cadre de programme de…

Guide des meilleures pratiques de l’OSCE concernant la destruction des munitions conventionnelles

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Destruction des stocks, Documentation générale, Mise en œuvre nationale, Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE), Organisations Internationales (OI), Structures nationales

"Guide des meilleures pratiques de l’OSCE concernant la destruction des munitions conventionnelles", document de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Ce guide, établi par le Gouvernement des Pays-Bas, constitue le dernier des cinq chapitres du "manuel OSCE des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles". Les quatre autres guides existants se trouvent…

Guide des meilleures pratiques concernant la sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles

document - Activités et publications des organisations, Approche thématique, Documentation générale, Gestion, Gestion des stocks, Mise en œuvre nationale, Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE), Organisations Internationales (OI), Structures nationales

"Guide des meilleures pratiques concernant la sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles", document de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE). Ce guide, établi par le Gouvernement suédois, constitue le troisième des cinq chapitres du "manuel OSCE des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles". Les quatre autres guides existants se trouvent…

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 30 avril 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2005 Période couverte: 1er janvier 2004 au 31 décembre 2004.

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2008

document - Algérie, Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 de l’Algérie Rapport annuel du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire Établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Date de présentation: avril 2008 Période couverte: 2007 – 2008 Contenu: – Mesures…

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin pour la période allant du 1er janvier 2007 au 1er janvier 2008

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Période couverte: du 1er janvier 2007 au 1er janvier 2008.

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté le 20 mai 2008

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de la République démocratique du Congo présenté le 20 mai 2008 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 20 mai 2008 Période couverte: du 1…

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2007

document - Algérie, Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 de l’Algérie Rapport annuel du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire Établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: avril 2007 Période couverte: 2006 – 2007. Contenu : –…