Guide des meilleures pratiques concernant la sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles

Publié le 14 janvier 2011

"Guide des meilleures pratiques concernant la sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles", document de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).

Ce guide, établi par le Gouvernement suédois, constitue le troisième des cinq chapitres du "manuel OSCE des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles". Les quatre autres guides existants se trouvent également sur notre site.
De manière générale, le manuel OSCE réunit différents guides des meilleures pratiques qui pourraient servir de fils conducteurs aux États pour la définition de politiques nationales et encourager l’adoption de normes de pratique communes plus efficaces dans le domaine des munitions conventionnelles.

Le document ici présent constitue le chapitre III du Manuel et adresse plus spécifiquement le problème de la sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles. Il se divise en deux sections:
– Sécurité physique des stocks de munitions conventionnelles dans les dépôts de munitions militaires;
– Exécution du devoir de diligence du détenteur du stock.