Structures nationales – Page 23

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 30 avril 2004

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2004 Période couverte: 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003.

Rapport Art.7 CIMAP de la République du Congo pour la période du mois d’août 2002

document - Congo, Congo, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: inconnue Période couverte: mois d’août 2002.

Rapport Art.7 CIMAP de la France pour la période allant du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2001 – Formules E, F, G, H, I et J

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Période couverte: du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2001. Contenu : – Formule E: État des programmes de reconversion ou de mise hors…

Rapport Art.7 CIMAP de la France pour la période allant du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2001 – Formules A, B, C et D

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Période couverte: du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2001. Contenu : – Formule A: Mesure d’application nationales ; – Formule B: Stocks de…

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté en mars 2001

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: mars 2001 Période couverte: du 1er avril 2000 au 1er mars 2001.

Rapport Art.7 CIMAP du Sénégal présenté le 1er septembre 1999

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 1er septembre 1999 Période couverte: du 1er mars 1999 au 30 août 1999.

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 26 août 1999

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 26 août 1999 Période couverte: du 1er mars 1999 au 31 juillet 1999.

Photos annexées au Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 26 août 1999

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: 26 août 1999 Période couverte: du 1er mars 1999 au 31 juillet 1999 Photos présentées dans le contexte de la formule H du rapport, formule prévue pour expliquer les caractéristiques techniques de…

L’action contre les mines et les restes explosifs de guerre et le développement

document - Approche thématique, Développement, Mise en œuvre nationale, Présentations des participants, Séminaire de Dakar 02-04 novembre 2009, Séminaires, Structures nationales

Présentation faite par Monsieur Sudi Alimasi Kimputu, coordonnateur du Point Focal National de la RDC pour la Lutte Antimines (PFNLA), lors du deuxième séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines Dakar (Sénégal), 02 – 04 novembre 2009. Contenu :- Introduction;- L’ERM et les REG et le développement;- Le déminage humanitaire et le…

Remise à disposition des terres par des moyens non techniques au Sénégal

document - Approche thématique, Mise en œuvre nationale, Présentations des participants, Remise à disposition des terres, Séminaire de Dakar 02-04 novembre 2009, Séminaires, Sénégal, Structures nationales

Présentation faite par le représentant du Sénégal lors du deuxième séminaire des acteurs africains francophones de l’action contre les mines Dakar (Sénégal), 02 – 04 novembre 2009. Contenu :– Etude d’impact;– Projet pilote : cas de Kandialang;– Eléments pris en considération;– Conclusion.