Guide des meilleures pratiques de l’OSCE concernant la destruction des munitions conventionnelles
"Guide des meilleures pratiques de l’OSCE concernant la destruction des munitions conventionnelles", document de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).
Ce guide, établi par le Gouvernement des Pays-Bas, constitue le dernier des cinq chapitres du "manuel OSCE des meilleures pratiques concernant les munitions conventionnelles". Les quatre autres guides existants se trouvent également sur notre site.
De manière générale, le manuel OSCE réunit différents guides des meilleures pratiques qui pourraient servir de fils conducteurs aux États pour la définition de politiques nationales et encourager l’adoption de normes de pratique communes plus efficaces dans le domaine des munitions conventionnelles.
Le document ici présent constitue le chapitre V du Manuel et adresse plus spécifiquement le domaine de la destruction des stocks de munitions, en traitant de différents moyens pour y parvenir.
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