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7ème AEP CIMAP – Projet de déclaration volontaire concernant l’exécution des obligations au titre de l’article 5, présenté par le Guatemala

document - 7ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Demandes de prolongation du délai article 5, Généralités

Projet de déclaration volontaire concernant l’exécution des obligations au titre de l’article 5 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Septième Assemblée des États parties Genève, 18-22 septembre 2006

6ème AEP CIMAP – Intervention du CICR

document - 6ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Information générale et déclarations, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Intervention de M. Jacques Forster, Vice-président du Comité international de la Croix-Rouge Genève, à la sixième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Zagreb, 28 novembre 2005.

6ème AEP CIMAP – Intervention du Parlement européen

document - 6ème Assemblée, Activités et publications des organisations, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations et informations générales, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International, Union Européenne (UE)

Intervention de M. Mauro Zani, Membre du Parlement européen, à la sixième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Zagreb, 29 novembre 2005.

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Compte-rendu analytique de la première séance de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la première séance de la Conférence, soit le matin du mardi 7 novembre 2006. Contenu: Ouverture de la 3ème…

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la Réunion des Etats parties à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 13 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la 1ère séance de la Réunion, soit le matin du mercredi 7 novembre 2007. Le compte-rendu analytique contient notamment : – l’organisation des travaux ; – le message du…

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2007. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Contenu : – Descriptif de la procédure d’ouverture de…

Huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Huitième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la huitième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié, relatif aux mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 6 novembre 2006. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Sommaire : – Descriptif de la procédure d’ouverture de…

Sixième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Compte-rendu analytique de la 1ère séance

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Sixième, Traités et Droit International

Compte-rendu analytique de la première séance de la sixième Conférence annuelle des Hautes Parties contractantes au Protocole II modifié, portant sur les mines, pièges et autres dispositifs, annexé à la Convention sur certaines armes classiques. Genève, 17 novembre 2004. Le compte-rendu analytique porte sur la séance du matin. Contenu : – Descriptif de la procédure…

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Première Conférence des EP au Protocole V – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole V, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la première Conférence des Hautes Parties contractantes au Protocole V relatif aux restes explosifs de guerre, annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève, 5 novembre 2007. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la première Conférence ; – Travaux de la première Conférence ;…