documents – Page 565 – Bibliomines.org

4ème AEP CIMAP – Rapport final

Quatrième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève, 16-20 septembre 2002. Le rapport final de la quatrième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction comprend deux parties et neuf annexes.

Réunion de 2004 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2004, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 18-19 novembre 2004.

Réunion de 2003 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2003, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 27-28 novembre 2003.

Réunion de 2002 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2002, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 12-13 décembre 2002.

Convention de 1997 sur l’interdiction des mines antipersonnel et sur leur destruction

document - Activités et publications des organisations, CICR, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Etudes et Programmes, Généralités, Organisations Internationales (OI), Traités et Droit International

Fiche technique expliquant les mécanismes et le fonctionnement de la Convention d’Ottawa sur les mines antipersonnel Comité International de la Croix Rouge Genève Services Consultatifs en droit international humanitaire.

Réunion de 2005 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2005, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Rapport final de la Réunion des Etats parties à la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 24-25 novembre 2005.

Réunion de 2007 des EP à la CCAC – Rapport final

document - 2007, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Réunions des Etats parties, Traités et Droit International

Document final de la Réunion des Etats parties de la Convention de 1980 sur certaines armes classiques. Genève, 7 au 13 novembre 2007. Le document final comprend : – L’organisation de la Réunion ; – Les travaux de la Réunion ; – Les conclusions et recommandations.

Deuxième Conférence d’examen de la CCAC – Document final

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Deuxième, Traités et Droit International

Document final de la deuxième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 11 au 21 décembre 2001. Le document final comporte quatre parties : – Rapport de la deuxième Conférence ; – Déclaration finale ; – Documents de la deuxième Conférence ; – Comptes-rendus analytiques.

Première Conférence d’examen de la CCAC – Document final (1ère partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Première, Traités et Droit International

Document final (1ère partie) de la première Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). La première Conférence d’examen s’est déroulée en trois phases : – à Vienne du 25 septembre au 13 octobre 1995 ; – à Genève du 15 au 19 janvier 1996 ; –…

Troisième Conférence d’examen de la CCAC – Document final (3ème partie)

document - Conférences d'examen, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Traités et Droit International, Troisième

Document final de la troisième Conférence des Hautes Parties contractantes chargée de l’examen de la Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC). Genève, 7 au 17 novembre 2006. Document final (3ème partie) contenant divers documents : – Ordre du jour ;– Programme de travail,– Réglement intérieur ;– Rapports ;– Coûts estimatifs ;– Déclarations.