documents – Page 569 – Bibliomines.org

3ème AEP CIMAP – Programme d’action établi par le Président

Troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001. Contenu : 1. Assistance aux victimes et réintégration socio-économique 2. Déminage,sensibilisation au danger des mines et technologies d’action antimines 3. Destruction des stocks 4. Etat général et mise en oeuvre de la convention 5. Autres mesures.

Neuvième Conférence annuelle des Etats Parties au Protocole II modifié – Document final

document - Conférences, Conférences Protocole II modifié, Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), Neuvième, Traités et Droit International

Document final adopté par les Hautes Parties contractantes lors de la neuvième Conférence annuelle des Etats parties au Protocole II modifié annexé à la Convention sur les armes classiques. Genève le 6 novembre 2007. Les points suivants sont abordés : – Organisation de la neuvième Conférence annuelle ; – Travaux de la neuvième Conférence annuelle…

3ème AEP CIMAP – Déclaration de la troisième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel

document - 3ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Managua (Nicaragua), 18-21 septembre 2001

1ère AEP CIMAP – Note établie par le Président sur la diffusion des rapports présentés en application de l’article 7

document - 1ère Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Rapports étatiques article 7

Note établie par le Président sur la diffusion des rapports présentés en application de l’article 7 de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Première Assemblée des États Parties, Maputo (Mozambique) le 7 mai 1999

2ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent d’experts sur l’assistance aux victimes des mines, la réintégration sociale et économique des victimes et la sensibilisation aux dangers des mines

document - 2ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Assistance aux victimes, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Divers, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la copération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6. Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 11-15 septembre 2000.

2ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent d’experts sur les techniques de déminage

document - 2ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage Humanitaire, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6. Deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 11-15 septembre 2000.

2ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent d’experts sur la destruction des stocks

document - 2ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Destruction des stocks, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6 Deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel.

2ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent d’experts sur le déminage

document - 2ème Assemblée, Approche thématique, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déminage Humanitaire, Traités et Droit International

Consultations officieuses sur la coopération et l’assistance internationales à apporter conformément à l’article 6. Deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, 11-15 septembre 2000.

2ème AEP CIMAP – Rapport du Comité permanent d’experts sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la Convention

document - 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Rapport rédigé le 18 août 2000 présenté à la deuxième Assemblée des États parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève, 11-15 septembre 2000. Contenu: I. Introduction II. Questions examinées par le Comité permanent d’experts sur l’état et le fonctionnement d’ensemble de la Convention III. Outils et instruments élaborés, ou en cours d’élaboration,…

2ème AEP CIMAP – Note établie par le Président sur les modifications à apporter au programme de travail intersessions

document - 2ème Assemblée, Assemblées des Etats Parties, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Traités et Droit International

Deuxième Assemblée des États Parties à la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel Genève (Suisse), 11-15 septembre 2000.