Traités et Droit International – Page 57

Actualité de l’UNIDIR: Le point sur un projet de recherche relatif aux armes à sous-munitions

document - Activités et publications des organisations, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR), Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Document extrait du périodique de l’UNIDIR, forum du désarmement sur le thème "la dynamique complexe des armes légères en Afrique de l’ouest", 2008-N°4. Le projet de recherche porte sur "A la suite d’Oslo : Analyse des négociations pour lutter contre l’impact humanitaire des armes à sous-munitions".

Intersessionnelle juin 2010 CIMAP – Intervention de la Mauritanie – CP sur le déminage, ERM et technologies

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Déminage, ERM et Technologies, Juin 2010, Juin 2010, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention de la Mauritanie lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur le déminage, l’éducation au risque des mines et les technologies dans le cadre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève, du 21 au 25 juin 2010.

Intersessionnelle juin 2010 CIMAP – Intervention du Burundi – CP sur la destruction des stocks

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Déclarations nationales dans les instances internationales, Destruction des stocks, Juin 2010, Juin 2010, Mise en œuvre nationale, Réunions intersessionnelles, Réunions intersessionnelles, Traités et Droit International

Intervention du Burundi lors de la réunion intersessionnelle du Comité permanent sur la destruction des stocks, dans le cadre de la mise en oeuvre de la Convention sur l’interdiction des mines antipersonnel. Genève du 21 au 25 juin 2010.

France – Rapport sur la ratification du protocole de la CIMAP

document - Convention sur Certaines Armes Classiques (CCAC), France, Généralités, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport N°355-1996/1997 portant sur la ratification du protocole sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi des mines, pièges et autres dispositifs produisant des effets traumatiques excessifs ou frappant sans discrimination. Ce rapport fait par Mme Lucette MICHAUX CHEVRY au nom de la Commission des Affaires Etrangères, de la Défense et des Forces Armées a été…

La France et l’élimination des mines antipersonnel

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, Généralités, Mise en œuvre nationale, Structures nationales, Traités et Droit International

"La France et l’élimination des mines antipersonnel", document du Ministère des Affaires étrangères de la France, 2004 Sommaire:I. Etat des lieux: un problème d’ampleur planétaire;II.L’action de la France pour la mise en oeuvre de la Convention d’Ottawa:– Mise en oeuvre sur le plan interne (aspects législatifs, réglementaires et opérationnels);– Efforts diplomatiques vers l’universalisation et la…

La dynamique complexe des armes légères en Afrique de l’ouest : Note de la directrice en chef

document - Activités et publications des organisations, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR), Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Note de la directrice de rédaction, Extrait du périodique d’UNIDIR Forum du désarmement sur le thème "La dynamique complexe des armes légères en Afrique de l’Ouest", (N°4, 2008).Dans cette note, l’auteur rappelle l’importance des ressources humaines et financières dans la lutte contre le trafic des armes légères afin d’assurer une bonne sécurité humaine notamment en…

Appliquer la Convention sur les armes à sous-munitions: Note de la directrice en chef

document - Activités et publications des organisations, Convention sur les armes à sous-munitions (CASM), Généralités, Institut des Nations Unies pour la Recherche sur le Désarmement (UNIDIR), Organisation des Nations Unies (ONU), Traités et Droit International

Note de la directrice en chef: Extrait du périodique d’UNIDIR Forum du désarmement sur le thème "Appliquer la Convention sur les armes à sous-munitions", (N°1, 2010). Dans cette note, l’auteur souligne l’importance et la porté de la Convention sur les armes à sous-munitions à travers les obligations qui y sont prévues à l’égard des États.

Rapport Art.7 CIMAP du Sénégal présenté en avril 2010

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Date de présentation: 30 avril 2010 Période couverte: 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009

Rapport Art.7 CIMAP de la Mauritanie présenté en avril 2010

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mauritanie, Mauritanie, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Date de présentation: 30 avril 2010 Période couverte: 30 avril 2009 au 30 avril 2010

Rapport Art.7 CIMAP du Tchad présenté en mai 2010

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Tchad, Tchad, Traités et Droit International

Rapport annuel établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Date de présentation: 20 mai 2010 Période couverte: 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009