Traités et Droit International – Page 43

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté en avril 2005 – Formules G, H, I et J

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de la République démocratique du Congo – Formules G, H, I et J Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: avril 2005 Période couverte: du…

Carte – Destruction des mines antipersonnel dans les régions touchées par les mines

document - Activités et publications des organisations, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Cartes, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Document de la Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL) extrait du Rapport Observatoire des mines (Landmine Monitor) 2006. Cette carte indique les dates de délais auxquels les États sont soumis pour détruire les stocks de mines antipersonnel qui sont sous leur juridiction ou leur contrôle conformément aux obligations prévues à l’article 5 de la…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté en avril 2005 – Page de couverture et formules A, B et C

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de la République démocratique du Congo – Page de couverture et Formules A, B et C Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: avril 2005…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté en avril 2005 – Formules D, E et F

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de la République démocratique du Congo – Formules D, E et F Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: avril 2005 Période couverte: du 1er…

Rapport Art.7 CIMAP du Niger présenté le 1er avril 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Niger, Niger, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de la République du Niger Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 1er avril 2005 Période couverte: du 31 mars 2004 au 31 mars…

Carte annexée au Rapport Art.7 CIMAP de la RDC pour la période allant du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2004

document - Activités et publications des organisations, Centre de coordination de lutte antimines des Nations Unies en RDC (UNMACC- DRC), Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Organisation des Nations Unies (ONU), Publications des OI et ONG, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Traités et Droit International

Carte sur la situation des mines et UXO en République démocratique du Congo Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: avril 2005 Période couverte: du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2004 Date de production de la carte: 14…

Rapport Art.7 CIMAP du Cameroun présenté en juin 2004

document - Cameroun, Cameroun, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: juin 2004 Période couverte: juin 2003 à juin 2004.

Rapport Art.7 CIMAP du Sénégal pour la période du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Période couverte: du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003.

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 30 avril 2004

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2004 Période couverte: 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003.

Carte – Destruction des mines antipersonnel dans les zones minées

document - Activités et publications des organisations, Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL), Cartes, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Généralités, Organisations non gouvernementales (ONG), Traités et Droit International

Document de la Campagne internationale pour interdire les mines (ICBL) extrait du Rapport Observatoire des mines (Landmine Monitor) 2005. Cette carte indique les dates de délais auxquels les États sont soumis conformément aux obligations prévues à l’article 5 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines…