Traités et Droit International – Page 42

Rapport Art.7 CIMAP de la France présenté le 30 avril 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), France, France, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2005 Période couverte: 1er janvier 2004 au 31 décembre 2004.

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2008

document - Algérie, Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 de l’Algérie Rapport annuel du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire Établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction. Date de présentation: avril 2008 Période couverte: 2007 – 2008 Contenu: – Mesures…

Rapport Art.7 CIMAP du Bénin pour la période allant du 1er janvier 2007 au 1er janvier 2008

document - Bénin, Bénin, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Période couverte: du 1er janvier 2007 au 1er janvier 2008.

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté le 20 mai 2008

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de la République démocratique du Congo présenté le 20 mai 2008 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 20 mai 2008 Période couverte: du 1…

Rapport Art.7 CIMAP de l’Algérie présenté en avril 2007

document - Algérie, Algérie, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 de l’Algérie Rapport annuel du Gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire Établi conformément à l’article 7-2 de la Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Date de présentation: avril 2007 Période couverte: 2006 – 2007. Contenu : –…

Rapport Art.7 CIMAP de la RDC présenté le 30 avril 2007

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, RDC, RDC, Structures nationales, Traités et Droit International

Rapport Art.7 CIMAP de la République démocratique du Congo présenté le 30 avril 2007 Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2007 Période couverte: du 1…

Rapport Art.7 CIMAP du Tchad présenté le 1er septembre 2006

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Tchad, Tchad, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7. Date de présentation: 1er septembre 2006 Période couverte: du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2005.

Rapport Art.7 CIMAP du Luxembourg présenté le 30 avril 2006

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Luxembourg, Luxembourg, Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 30 avril 2006 Période couverte: 1er janvier 2005 au 1er janvier 2006.

Carte annexée au Rapport Art.7 CIMAP du Tchad présenté le 30 avril 2005

document - Activités et publications des organisations, Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Etudes et programmes, Fonds des Nations Unies pour l'enfance (UNICEF), Mise en œuvre nationale, Organisation des Nations Unies (ONU), Publications des OI et ONG, Rapports étatiques article 7, Tchad, Tchad, Traités et Droit International

Carte d’Unicef sur les opérations de sensibilisation conduites dans la zone frontalière au profit des réfugiés et de la population) Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Date de présentation du rapport: 30 avril 2005 Période couverte: du 1er mai 2004…

Rapport Art.7 CIMAP du Sénégal présenté le 29 avril 2005

document - Convention d'interdiction MAP (CIMAP), Mise en œuvre nationale, Rapports étatiques article 7, Sénégal, Sénégal, Structures nationales, Traités et Droit International

Convention sur l’interdiction de l’emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (CIMAP) Formules pour les rapports à présenter en application de l’article 7 Date de présentation: 29 avril 2005 Période couverte: du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2004.